Section ZE – Chassagne-Saint-Denis

138 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 1 Rue de Léry580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 1 Rue de Léry340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 2 Rue de Léry1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 13 Grande Rue2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 16 Grande Rue780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 5 Route d’Ornans (+1)1 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 16 Grande Rue710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1A Route d’Ornans (+1)240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 3A Route d’Ornans (+1)360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 2 Rue du Mont100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 1 Rue du Mont1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 8 Route d’Ornans2 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 12 Route d’Ornans3 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 8 Rue du Mont720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 6 Rue du Mont2 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 4 Rue du Mont860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 2 Rue du Mont890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 2 Route d’Ornans430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 2 Route d’Ornans230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 4 Grande Rue2 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 2 Grande Rue260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 2 Grande Rue2 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 Route de Flagey670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 2 Route de Flagey570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 14 Rue du Leichat1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 12 Rue du Leichat200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 6 Rue du Leichat1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 1A Grande Rue (+1)5 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 8 Grande Rue20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 1 Rue de Léry820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Rue de Léry510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Rue de Léry510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 20 Grande Rue3 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 18 Grande Rue2 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 5 Rue du Leichat2 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 1 Rue du Mont945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 3 Rue du Mont1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 3 Rue du Mont890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 5 Rue du Mont890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 5 Rue du Mont900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 7 Grande Rue292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 15A Grande Rue (+1)560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 5 Rue du Castel2 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 5 Rue du Castel611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1 Rue Derrière Ville1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 5 Rue du Castel2,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 15A Grande Rue581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1076 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 4 Route d’Ornans883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 2 Rue du Mont217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 12 Grande Rue857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 2 Route d’Ornans163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 6 Grande Rue4 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 2 Rue Derrière Ville353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 10 Grande Rue994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 2 Rue Derrière Ville596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 10 Rue de Léry7 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 8 Rue de Léry1 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 12 Rue du Mont1 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 12 Rue du Mont1 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 1 Rue du Leichat1 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 10 Rue du Mont1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 10 Rue du Mont388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 7 Grande Rue48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 3 Route de Flagey990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 5 Grande Rue3 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 3 Grande Rue613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 1A Rue du Castel (+1)1 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 3 Rue du Castel851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 3 Rue du Leichat1 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 6 Rue du Leichat116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1 bis Rue du Leichat2 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 11 Grande Rue1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 1 Rue de Léry2 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 2 Rue du Castel1 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 9 Grande Rue368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 10 Rue du Leichat47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 10 Rue du Leichat953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 8 Rue du Leichat1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 12 Rue du Leichat1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 4B Rue Derrière Ville653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 19 Grande Rue2 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1817 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 1B Ruelle de la Mairie1 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)