Section B – Charnay

634 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 503 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 611 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 625 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 651 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 663 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 671 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 684 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 692 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 703 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 754 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 772 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 795 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 813 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 826 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 852 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 882 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 893 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 957 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1041 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1052 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1061 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1082 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1095 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1104 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1122 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1132 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1141 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1153 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1165 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1171 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1182 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1212 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1224 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1233 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1271 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1281 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1292 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1313 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1342 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1353 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1472 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1492 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1503 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1513 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541 079 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1552 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1561 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1583 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1594 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1605 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1614 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1631 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1643,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1652 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1668 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1682 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1721 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1752 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1762 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1781 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1791 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1802 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1816 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1834 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1841 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1859 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1862 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1874 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881 695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1892 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1901 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1925 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1932 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1942 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1952 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1983 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1992 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2011 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2021 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2031 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2042 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2112 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2123 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2131 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2148 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2193 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2203 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2213 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2254 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2262 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2271 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2288 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2313 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2322 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2334 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2344 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 33 Route de Cessey1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2441 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2622 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2633 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2643 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2652 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2662 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2682 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2694 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2732 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2781 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2862 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2872 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 3 Combe Poirier2 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2934 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3053 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3062 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 46 Route du Village6 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3085 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3101 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3121 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3171 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3183 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3191 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3211 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3224 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3231 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3241 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3252 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3262 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3274 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3293 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3303 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3311 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3321 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3336 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3342 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3351 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3364 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3375 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3381 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3391 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3401 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3411 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 4422 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445 – 48 Route du Village1 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448 – 2 Chemin de Champ Brégon1 666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452 – 48 Route de Cessey565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 – 3 Au Sentier1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454 – 1 Au Sentier2 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473 – 72 Route de Cessey705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480 – 7 Chemin de Champ Brégon1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4811 308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 – 26 Route de Cessey1 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483 – 24 Route de Cessey1 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4872 209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4901 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495 – 2 Combe Poirier997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 497 – 4 Combe Poirier873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 498139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 503308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 506138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 508700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5095 475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5102 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5121 671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5132 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5635 394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 567227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 569 – 31 Route de Cessey1 231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573 – 11 Route de Cessey2 972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5782 091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582 – 32 Route de Cessey3 804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5841 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5853 337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 586 – 38 Route de Cessey3 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 – 64 Route de Cessey9 897 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5982 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5992 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 600 – 9 Chemin de Champ Brégon2 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6023 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613 – 51 Route de Cessey2 117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 617415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 619167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6201 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6211 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622 – 63 Route de Cessey3 955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 623 – 61 Route de Cessey3 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 630 – 10 Route de Cessey (+1)230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633 – 54 Route de Cessey346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634 – 50 Route de Cessey378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6351 634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 636279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 638870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 639 – 17 Route de Cessey (+1)3 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642 – 4 Au Sentier1 573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 643 – 2 Au Sentier1 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6471 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 649974 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 650 – 67 Route de Cessey202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652 – 30 Route de Cessey1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 654522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 656 – 2 Chemin des Essarts de la Route1 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 657210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6593 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 670 – 43 Route de Cessey1 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6781 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 684234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 685 – 8 Aux Crais1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 686 – 10 Aux Crais1 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 688 – 6 Aux Crais1 752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 690587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 692243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 693566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 694101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 69960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 700353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7021 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7039 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 704167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 705144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7061 891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7071,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7081,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7094 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7104 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 759 – 6 Chemin des Essarts de la Route297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 798 – 3 Aux Crais1 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 8092 927 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 810 – 74 Route de Cessey2 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811 – 56 Route de Cessey1 623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 812 – 5 Chaux du Bois1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 813 – 3 Chaux du Bois1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 814 – 35 Route de Cessey1 969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 815 – 1 Chaux du Bois2 474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 817 – 70 Route de Cessey1 939 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 818 – 18 Route de Cessey2 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 819 – 9 Route de Cessey1 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8201 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 821 – 2 Aux Crais1 618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 823940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8242 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 825 – 5 Aux Crais1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8261 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 827 – 1 Aux Crais (+2)2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8281 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 829143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83074 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 833 – 7 Route de Cessey839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 837324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 838350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 840 – 5A Route de Cessey (+1)530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 844 – 8 Route de Cessey1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8489 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 855353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8562 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 860 – 53 Route de Cessey2 967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 – 55A Route de Cessey (+1)2 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 864 – 8 Chemin des Essarts de la Route7 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 866143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 867 – 29 Route de Cessey1 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 868 – 27 Route de Cessey805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 869112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 870281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 872252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 873440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 874 – 71 Route de Cessey779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 875 – 69 Route de Cessey882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 876490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8772 384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 878476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 885 – 2 Chaux du Bois721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88851 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 889487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 890199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 894315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 895 – 45 Route de Cessey2 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8965 446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8971 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 898276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 899 – 14 Route de Cessey130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 907789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 908 – 1A Combe des Louvets (+1)643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9091 414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 910578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 914 – 68 Route de Cessey4 589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9165 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9173 288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9181 606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 919223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9204 718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9211 049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9221 194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9231 077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 924723 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 925611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9264 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 928 – 25 Route de Cessey1 757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 929 – 4 Chemin des Essarts de la Route1 639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 930926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9321 574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9331 138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 934833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 935928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9361 967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9371 716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 938414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 939 – 42 Route du Village2 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 940 – 44 Route du Village3 381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9412 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9431 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9441 281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 945 – 6 Chemin de Champ Brégon2 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9461 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 957706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 958 – 44C Route de Cessey675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 959 – 44B Route de Cessey701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 960 – 44A Route de Cessey699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 961 – 42C Route de Cessey686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 962 – 42B Route de Cessey740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 963 – 42A Route de Cessey696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 964 – 40C Route de Cessey637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 965 – 40B Route de Cessey600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 966 – 40A Route de Cessey618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9672 295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 968530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 969 – 16 Route de Cessey85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97083 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9711 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 973800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 975142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9762 136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9775 234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 978812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 979519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 985835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 986571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 987344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 988 – 13 Route de Cessey1 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9901 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 991394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 9937 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)