Section AB – Chantrans

212 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 21 Rue Haute8 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 15 Rue Haute485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 13 Rue Haute363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 14 Grande Rue1 523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 11 Rue Haute1 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 12 Grande Rue658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 1 Rue Haute445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 1A Route de Pontarlier763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 2 Rue de la Bascule (+1)698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 4 Rue Haute695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 8 Rue Haute353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 5 Rue de la Poste855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721 312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 2 Rue du Brousson3 043 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 4 Rue du Brousson1 726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 762 698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771 312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792 379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801 127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 12 Rue de la Poste3 335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 912 841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 2 Rue de la Poste204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 5 Route de Pontarlier1 136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 3 Route de Pontarlier100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1309 229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1316 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1323 442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1333 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1352 987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1364 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1375 217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1386 421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1403 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1413 352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1423 132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1432 564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1441 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1454 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 4 Rue de la Poste1 149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 3 Rue Haute653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 2 Grande Rue263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 4 Grande Rue355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 8 Rue du Brousson1 284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 10 Rue du Brousson1 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 12 Rue du Brousson1 253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 7 Rue Haute1 179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 5 Rue Haute307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1831 788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 8 Grande Rue288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 10 Grande Rue352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2881 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 9 Rue Haute (+1)791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3122 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3161 685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3321 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3343 066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3365 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3381 757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3401 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3421 757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3441 484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3461 957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3483 461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3502 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3522 709 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3701 841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3722 405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3801 121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3821 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3842 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3861 586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3881 839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 2 Rue Derriere Ville2 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3912 811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 1 Chemin des Longs Traits785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402 – 2 Rue Haute1 196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4041 249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405 – 1 Rue Derriere Ville956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407 – 6 Grande Rue778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410 – 6 Rue du Brousson2 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412 – 12 Rue Haute505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 – 14 Rue Haute (+1)1 028 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420 – 1 Route de Pontarlier1 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426 – 14 Chemin des Essarts9 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428 – 12 Chemin des Essarts1 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 – 10 Chemin des Essarts2 571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434 – 8 Chemin des Essarts1 324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4361 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4381 441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 450564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4525 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466 – 19 Rue Haute1 994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4676 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4691 759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4731 396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4741 469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4751 469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476 – 4B Chemin des Essarts (+1)726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478 – 3 Rue de la Poste936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4791 369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 – 6 Rue Haute1 129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 – 1 Rue de la Poste1 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484 – 1A Rue de la Poste2 568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485 – 1B Rue de la Poste864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 486863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4931,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 497617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500 – 10 Rue Haute182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 504588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)