Section AB – Bretigney

Parcelles

• Parcelle 5 – 1 Rue des Tilleuls2 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 1 Rue des Tilleuls505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 3 Rue des Tilleuls500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 5 Rue des Tilleuls720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 9 Rue des Tilleuls720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 11 Rue des Tilleuls745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 11 Rue des Tilleuls758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 1 Rue de la Fontaine785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 361 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 5 Rue de la Fontaine845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 1 Place du Souvenir Français (+1)295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 18 Rue du Cavalier (+1)240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 16 Rue du Cavalier362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 14 Rue du Cavalier530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 20 Rue des Tilleuls708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 20 Rue des Tilleuls425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 – 18 Rue des Tilleuls1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68 – 18 Rue des Tilleuls1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 7 Rue du Cavalier345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 14 Rue des Tilleuls575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 772 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 12 Rue des Tilleuls547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79 – 12 Rue des Tilleuls317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 10 Rue des Tilleuls600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 – 4 Impasse des Vergers1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 901 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94 – 8 Rue des Tilleuls1 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 8 bis Rue des Tilleuls2 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101 – 15 Rue des Tilleuls36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104 – 16 Rue du Cavalier992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106 – 20 Rue des Tilleuls217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108 – 6 Rue du Cavalier800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 110 – 9 Rue des Tilleuls58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 – 9 Rue des Tilleuls532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112 – 13 Rue des Tilleuls1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113 – 15 Rue des Tilleuls3 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 114 – 13 Rue des Tilleuls551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115 – 2 Rue du Cavalier1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116 – 4 Rue du Cavalier800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117 – 1 Rue du Cavalier1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118 – 3 Rue du Cavalier1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119 – 16 Rue des Tilleuls708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122 – 16 Rue des Tilleuls469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).