Section B – Bournois

46 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2241,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4964 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4973 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5008 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5023 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5034 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5043 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5052 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5063 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5083 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5139 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5146 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5152 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5162 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5172 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5186 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5205 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5217 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5233 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5383 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5393 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5403 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5414 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5423 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5445 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5452 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5465 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5477 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5484 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5512,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5528 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5535 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5549 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7458 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)