Section B – Bonnétage

241 parcelles

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Parcelles

Parcelle 31 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 640 m²N (N)
Parcelle 161 920 m²N (N)
Parcelle 171 950 m²N (N)
Parcelle 182 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 670 m²N (N)
Parcelle 215 085 m²N (N)
Parcelle 228 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 315 m²N (N)
Parcelle 252 270 m²N (N)
Parcelle 265 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271,8 haN (N)
Parcelle 321 910 m²N (N)
Parcelle 34285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361,3 haN (N)
Parcelle 371 840 m²N (N)
Parcelle 383 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429 707 m²N (N)
Parcelle 433 815 m²N (N)
Parcelle 449 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472,7 haN (N)
Parcelle 481 110 m²N (N)
Parcelle 503 255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633 768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9720,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 984 965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 2 Chemin le Petit Communal785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1096,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1142 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1152 364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 10 Chemin le Petit Communal2 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1205,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1226,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1233,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1241 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1256 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1266,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1279 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1284 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1304,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1312 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1322,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1334,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1603 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1614,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1623 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1692,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1712,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1722 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2083,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2092,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2104 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2326 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2331,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2353,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2361 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2415 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2433 680 m²N (N)
Parcelle 2443 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2462 582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2481,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2711 753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2723,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2907 721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2941 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2966 812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2981 923 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2998 268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3024 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3043 212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3091 994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3121,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3351,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3443,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3487,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3584,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3594 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3605,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3612,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3623,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3658 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3942,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3971,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3992,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4012,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4036,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4144,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4242,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4888,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 490574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4911,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4935,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 499 – 3 Chemin de l'Etang du Moulin (+1)4 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500 – 1 Chemin de l'Etang du Moulin4 397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5012 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 510779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5111 752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5122 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5139,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 – 5 bis Sur le Moulin8,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 523844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5242,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5255 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5265 916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5273,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5305 433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5315,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5321 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536 – 5 Chemin de l'Etang du Moulin4 124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5493,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 558951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5601 908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 562437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5654 138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 567306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 569184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5706 091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5712,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 574370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 575251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 578127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5804 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5951,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5963,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5971,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5983,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6007 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6138 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 614 – 3 Rue de Longe Seigne1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6164 158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6181 868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 619 – 6 Chemin le Petit Communal1 472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 626639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6289 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6291,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 630604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6311,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634837 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6367 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6372 826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6381 089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 639535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 640 – 5 Route du Village Bas9 464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6416 611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64213 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6431,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6442,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6461 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6471 364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6483 255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 649593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6501 624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6517,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6521,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6531,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6544 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 656198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 659 – 8 Chemin le Petit Communal63 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66013,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662 – 9 Rue de Longe Seigne1 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6633,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 664767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6651 221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6663 948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6672,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)