Section C – Blussans

157 parcelles

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Parcelles

Parcelle 212,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1198 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251285 m²N (N)
Parcelle 271690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284720 m²N (N)
Parcelle 2851 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2967 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297276 m²N (N)
Parcelle 29860 m²N (N)
Parcelle 299425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30180 m²N (N)
Parcelle 302275 m²N (N)
Parcelle 3032 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3043 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305390 m²N (N)
Parcelle 306120 m²N (N)
Parcelle 30790 m²N (N)
Parcelle 312190 m²N (N)
Parcelle 3851 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 5 Rue de Charencey225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4224 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42653,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4275,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4317 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4433 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61113 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6132 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6182 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7871 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7968 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7981 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8001 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80516,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806 – 10 Rue de Charencey1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8091 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)