Section B – Blussans

270 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 7 Rue du Doubs355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12019,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4244 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5014 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5052 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5142 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5164 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5203 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5222 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5232 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6086,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6091 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7731 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7883,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7901 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8431 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8461 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8471 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8483 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8541 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8584,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8751 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8872 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8901 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8911 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9071 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9084 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91066,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9122,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93833,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93957,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94037 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9461 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9481 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9601 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9662 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9791 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9821 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9861 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10061 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10932 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11001 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1190750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11911 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1198140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11991 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12127,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1216390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1234667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12371,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12386,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)