Section C – Bief

232 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 7 Chemin du Petit Pont1 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 1 Chemin du Petit Pont415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 4 Chemin de Dampjoux262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 6 Chemin de Dampjoux (+1)405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 8 Chemin du Petit Pont1 078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 2 Chemin des Pochottes140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 2 Chemin du Petit Pont (+2)30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 4 Chemin du Petit Pont525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 1 Chemin de la Roche Fendue1 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 3 Chemin de la Roche Fendue1 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 702 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 3 Chemin des Santans770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 791 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 838 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 922 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 945 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 955 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 966 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 973 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 981 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 993 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1002 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1021 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1031 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1046 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1053 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1067 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 6 Chemin de la Roche Fendue190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 8 Chemin de la Roche Fendue910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1127 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1137 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1142 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1161,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1265 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1275 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1281,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1291,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1302,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1317 616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1322,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1336 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1341,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1353 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1365 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1378 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1381 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1393 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1457 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1587 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 9 Clos Dorbe424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 1 Clos Dorbe605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1626 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 1 Chemin des Santans2 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1673 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 1 Chemin des Pochottes278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 2 Chemin des Santans710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1782 255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 3 Chemin du Petit Pont288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 6 Chemin du Petit Pont1 277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 15 Chemin des Pochottes348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2123 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2144 647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2163 295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2199 074 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2216 386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2221 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 4 Chemin de la Roche Fendue775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 12 Chemin de la Roche Fendue318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2494 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 13 Chemin de la Roche Fendue1 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2519 695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2622 268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2641 322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 2 Clos Dorbe1 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 4 Clos Dorbe1 218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 6 Clos Dorbe1 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 8 Clos Dorbe913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 10 Clos Dorbe887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 7 Clos Dorbe970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 5 Clos Dorbe1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 3 Clos Dorbe1 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 9 Chemin de la Roche Fendue725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 11 Chemin de la Roche Fendue729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 7 Chemin de la Roche Fendue1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2974 979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2994 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3029 448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 14 Chemin de la Roche Fendue936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3066 172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 11 Chemin des Pochottes387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 13 Chemin des Pochottes1 342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 9 Chemin des Pochottes956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3131 106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 5 Chemin du Petit Pont1 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 2 Chemin de Dampjoux165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31953 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32098 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3211 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3242 812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3262 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3283 297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 9 Chemin du Petit Pont831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 9 Chemin de Dampjoux713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 10 Chemin de la Roche Fendue2 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3451 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)