Section AD – Beure

235 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 14 bis Rue du Château Muguet597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 14 Rue du Château Muguet151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 12 Rue du Château Muguet133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 10 Rue du Château Muguet188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 8 Rue du Château Muguet329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 6 Rue du Repos133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 4 Rue du Repos235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 2 Rue du Repos153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 4 Rue du Château Muguet94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 2 Rue du Château Muguet (+1)114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 21 Rue de la République40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 19A Rue de la République74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 21 Rue de la République79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 19C Rue de la République126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 17 Rue de la République (+1)462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 2 bis Rue du Four1 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 19 Rue du Four37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 17 Rue du Four23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 21 Rue du Four18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 19 Rue du Four52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 17 Rue du Four30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 15 Rue du Four80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 13 Rue du Four106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 11 Rue du Four75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 11 Rue du Four240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 9 Rue du Four129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 9 Rue du Four62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 3 Rue du Four (+1)381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 7 Rue du Four80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 1 Rue du Four141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 15 Rue de la République119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 9 Rue de la République501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 7 Rue de la République415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 2 Rue des Bailly118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 2 bis Rue des Bailly41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 2 bis Rue des Bailly179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 5B Rue de la Gare547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 5 Rue de la Gare698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 7 Rue des Bailly202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 5 Rue des Bailly145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Rue des Bailly98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 3 Rue de la Gare392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Rue de la Gare (+1)288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 3 Rue de la République231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 2 Rue de la Gare39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 4 Rue de la Gare62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 6 Rue de la Gare26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 6 Rue de la Gare43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 6 Rue de la Gare239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 45 Rue de Besançon1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 47 Rue de Besançon (+2)149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 1 bis Rue de la République525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 49 Rue de Besançon61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 51 Rue de Besançon223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1 Rue de la République (+1)266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 53 Rue de Besançon193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 55 Rue de Besançon292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 57 Rue de Besançon63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 57B Rue de Besançon35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 60 Rue de Besançon162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 3C Chemin de la Côte Blanche757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 62 Rue de Besançon286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 64 Rue de Besançon (+1)237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 66 Rue de Besançon137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 68 Rue de Besançon206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 3B Chemin de la Côte Blanche687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 3 Chemin de la Côte Blanche828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 1 Chemin de Maillot118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 1 Chemin de la Côte Blanche1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 2 Chemin de Maillot485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 72 Rue de Besançon779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 74 Rue de Besançon234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 59 Rue de Besançon939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 61 Rue de Besançon343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 2 Rue de la République617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 4 Rue de la République450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 6 Rue de la République (+2)322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 8 Rue de la République (+2)1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 10 Rue de la République53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 10 Rue de la République53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 12 Rue de la République141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 12A Rue de la République74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 12A Rue de la République61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 14 Rue de la République (+1)190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 16 Rue de la République60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 20 Rue de la République93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 22 Rue de la République189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 28 Rue de la République88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 26 Rue de la République210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 24 Rue de la République585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 30 Rue de la République452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 32 Rue de la République21 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 32 Rue de la République (+1)537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 34 Rue de la République (+1)1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 36 Rue de la République243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 38 Rue de la République325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 40 Rue de la République119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 40 Rue de la République108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 42 Rue de la République (+1)115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 1 Rue du Château Muguet (+1)217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 3 Rue du Château Muguet177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 5 Rue du Château Muguet91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 5 Rue du Château Muguet211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 7 Rue du Château Muguet355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 11 Rue du Château Muguet349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 9 Rue du Château Muguet146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 13 Rue du Château Muguet107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 6 Route de Levier1 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 15 Rue du Château Muguet163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 17 Rue du Château Muguet274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 2A Rue du Four35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 2 Rue du Four44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 17 Rue du Four73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 19 Rue de la République38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 23 Rue de la République17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 23 Rue de la République117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 5 Rue des Bailly47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 3 Rue des Bailly51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 70 Rue de Besançon340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 11 Rue de la République359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 23 bis Rue de la République (+1)338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 23 bis Rue de la République192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 8 Rue de la Gare253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 13 Rue de la République118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 4 Route de Levier2 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 2 Route de Levier489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 19 Rue de la République (+1)198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 2A Rue de la Gare (+1)82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 26 Rue de la République34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 3D Chemin de la Côte Blanche488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)