Section AH – Bavans

145 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49989 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535 635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 544 887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 556 685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 9 Rue du Stade (+2)1 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 12 bis Grande Rue505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 10 Grande Rue467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 12 Grande Rue431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 14 Grande Rue492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1114 359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 18 Grande Rue916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 20 Grande Rue135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 20 Grande Rue48 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 20 Grande Rue75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 24 Grande Rue (+1)853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15669 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 13 Place Centrale (+1)128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 34 Grande Rue1 174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 12 Grande Rue333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1921 227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 38 Grande Rue1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 40 Grande Rue1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 4 Grande Rue (+1)444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 36 ter Grande Rue742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 36 Grande Rue819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 9 Rue Champerriet (+2)684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2663 342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 2 Rue de la Berge2 606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 1 Place Centrale1 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 5 Rue du Stade738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 7 Rue du Stade1 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2762 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 2 Rue du Stade (+1)1,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 7 Rue du Stade (+1)1,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2801,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 1 Rue Champerriet (+1)332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 3 Rue Champerriet (+1)335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 5 Rue Champerriet (+1)336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 7 Rue Champerriet (+1)337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 7 Place Centrale (+3)482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 3 Place Centrale (+1)280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 2 Rue du Stade93 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 2 Grande Rue57 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 22 Grande Rue308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 32 Grande Rue (+1)855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 28 Grande Rue (+1)748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 1 bis Rue Champerriet2,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 32A Grande Rue679 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3181 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 32A Grande Rue54 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 3 Rue Champerriet (+1)8 229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 – 26 Grande Rue786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 26 bis Grande Rue1 621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 2B Grande Rue741 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 2A Grande Rue (+1)505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 34 bis Grande Rue9 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 36 Grande Rue (+2)1 818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3451 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 42 Grande Rue479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 – 42 Grande Rue7 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)