Section AE – Bavans

386 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 1A Rue des Écoles295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 3 Rue des Fleurs520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 1 Rue des Fleurs867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 16 Rue des Fleurs418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 18 Rue des Fleurs799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 20 Rue des Fleurs903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3067 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 20 bis Rue des Fleurs800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 23 Rue du Carrosse676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 22 Rue des Fleurs2 522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 25 Rue du Carrosse970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 9 Rue du Carrosse1 434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 7 Rue du Carrosse (+1)412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 21 Rue de la Côte407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49709 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 17 bis Rue de la Côte125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 15 Rue de la Côte632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 11 Rue de la Côte265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 9 Rue de la Côte83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 7 Rue de la Côte150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 3 Rue de la Côte340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 2 Rue des Fleurs290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 13 Rue de la Côte290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 8 Rue de la Côte390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 10 Rue de la Côte340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 1 Rue des Campenottes497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 3 Rue de la Charbonnière (+1)197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 12A Rue de la Côte (+1)500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 14 Rue de la Côte (+1)315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 2 Rue du Bois Joli164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 16 Rue de la Charbonnière863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 9 Rue des Campenottes450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 7 Rue des Campenottes362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 14 Rue de la Charbonnière353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 19 Rue de la Vieille Vie480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 4 Rue des Campenottes312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 2 Rue des Campenottes190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 6 Rue de la Côte200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 4 Rue de la Côte212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 9 Rue de la Vieille Vie605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 7 Rue de la Vieille Vie498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 5 Rue de la Vieille Vie (+1)747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 3 Rue de la Vieille Vie408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 2 Rue de la Côte367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 1 Rue de la Vieille Vie378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 9 Rue de la Mairie118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 14 Rue des Écoles375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 12 Rue des Écoles130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 3 Rue de la Dime712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 2 Rue des Cerisiers (+1)1 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 6 Rue des Écoles (+2)2 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 6 Rue des Cerisiers (+1)632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 8 Rue des Cerisiers (+1)328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 2 Rue des Écoles310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 1 Rue des Cerisiers601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 22 Place Centrale (+2)162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 20 Place Centrale (+1)401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 17 Place Centrale225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 10 Place Centrale348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 1A Rue de l'Étoile117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 12 Place Centrale224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 14 Place Centrale (+1)383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 14 bis Place Centrale380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 16 Place Centrale (+1)550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 16 bis Place Centrale320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 5 Rue de la Mairie773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 2 Rue de la Dime687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 1 Rue de l'Étoile610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 3 Rue de l'Étoile440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 2 Rue de la Vieille Vie203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 4 Rue de la Vieille Vie375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 5 Rue de l'Étoile482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 8 Rue de l'Étoile1 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 1 bis Rue de la Chapelle (+1)1 852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 6 Rue de l'Étoile512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 4 Rue de l'Étoile975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 2B Rue de l'Étoile358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1691 078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 5 Grande Rue83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 7 Grande Rue243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 9 Grande Rue (+3)885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 11 Grande Rue (+2)895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 15 Grande Rue676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 10 Rue de la Vieille Vie498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 12 Rue de la Vieille Vie910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 12 bis Rue de la Vieille Vie162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1901 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 21 Grande Rue948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1921 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 2 Rue de la Charbonnière388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 1 Rue des Rossignols305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 3 Rue des Rossignols303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 5 Rue des Rossignols342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 7 Rue des Rossignols370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 9 Rue des Rossignols370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2131 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 8 Rue de la Charbonnière845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 6 bis Rue des Campenottes410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 8 Rue des Campenottes636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 13 Rue des Campenottes672 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 6 Rue du Bois Joli855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 3 Rue du Bois Joli208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2471 665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 29 Rue du Bois Joli1 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2542,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255 – 17 Grande Rue1 602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 12 bis Rue de la Vieille Vie692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 31 Rue du Bois Joli1 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 7 Rue du Bois Joli415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 14 Rue de la Côte1 107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 15 Rue des Campenottes339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 6 Rue de la Mairie301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 6 Rue de la Dime89 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 15 Rue de la Vieille Vie1 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 4 bis Rue des Campenottes1 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 1 bis Grande Rue (+2)762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 13 Rue du Bois Joli1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 11 Rue du Bois Joli1 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299 – 2 bis Place Centrale231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 2 Place Centrale501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 17 bis Rue de la Côte354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 15 Rue du Bois Joli1 487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 10 Rue de la Chapelle300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 8 Rue de la Chapelle701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 6 Rue de la Chapelle595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 4 Rue de la Chapelle712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 2 Rue de la Chapelle687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 19 Grande Rue1 358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 4 Rue du Bois Joli518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 – 17 Rue du Bois Joli539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 19 Rue du Bois Joli563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 21 Rue du Bois Joli551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 23 Rue du Bois Joli541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 25 Rue du Bois Joli529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 27 Rue du Bois Joli540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370 – 13 Grande Rue648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 8A Rue des Campenottes525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380 – 10 ter Rue des Fleurs240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 1 Rue de la Chapelle969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 2 Rue de l'Étoile138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3952 767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397 – 2A Rue de l'Étoile106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404 – 2 Rue du Corps Franc897 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409 – 3 Impasse des Rossignols716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414 – 2 Impasse des Rossignols429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417 – 4 Place Centrale675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41923 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420 – 6 Place Centrale155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423 – 11 Rue de la Vieille Vie627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429 – 1 bis Rue du Bois Joli160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430 – 1 bis Rue du Bois Joli856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 – 6 Rue du Corps Franc683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434 – 8 Rue du Corps Franc683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 – 10 Rue du Corps Franc749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4421 178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443 – 2 bis Rue du Corps Franc700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446 – 13 Rue de la Vieille Vie1 141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447 – 23 Rue des Campenottes1 258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449 – 15 Rue du Carrosse323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455 – 12 Rue du Corps Franc725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 13 ter Grande Rue509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478 – 15 Rue des Campenottes420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 – 9 Rue du Carrosse3 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483 – 7 Grande Rue85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 499 – 3 Impasse de l’Étoile138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500 – 1 Impasse de l’Étoile (+1)302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 508 – 9 ter Rue du Bois Joli700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 509 – 9 Rue du Bois Joli1 961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511 – 14 bis Rue de la Vieille Vie1 652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 513 – 3 Grande Rue53 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 – 1 bis Rue de la Chapelle1 694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526 – 12 Rue de la Mairie166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 527 – 14 Rue de la Mairie (+1)210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5291 109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530 – 6 Rue de la Vieille Vie546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532 – 8 bis Rue de la Vieille Vie59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 537 – 3 Rue des Cerisiers1 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 538477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 539 – 1 Rue de la Dime953 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540 – 4 Rue de la Dime406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 543 – 4 Rue de la Mairie448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 544150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 545 – 7 Impasse de l’Étoile625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546 – 5 Impasse de l’Étoile623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 547 – 2 Impasse de l’Étoile329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548 – 1 Grande Rue3 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5511 658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552 – 14 Rue de la Vieille Vie1 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 553 – 17 Rue de la Côte1 747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 554 – 19 Rue de la Côte533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 555 – 5 Rue du Carrosse1 682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 557 – 15 Rue du Carrosse625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 559 – 13 Rue du Carrosse1 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 – 12 Rue des Fleurs242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 – 1 Rue du Bois Joli467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564 – 14 Rue du Corps Franc895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 566 – 8B Rue des Campenottes856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 568 – 6 Rue de la Charbonnière729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573 – 5 Rue de la Côte1 393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 574 – 6 Rue des Fleurs358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 575 – 4 Rue du Corps Franc885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576 – 1 Impasse des Rossignols700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577 – 4 Rue des Fleurs223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 578 – 10 Rue de la Vieille Vie308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579 – 10 Rue de la Chapelle603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 584575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 586 – 1 Rue des Écoles185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 587 – 1 Rue des Écoles383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 588 – 1 Rue des Écoles185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 589 – 10 Rue de la Charbonnière600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590 – 2 Impasse de la Charbonnière600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 – 4 Impasse de la Charbonnière600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 – 6 Impasse de la Charbonnière1 171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 596492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5971 475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 599919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 600 – 3 Rue du Carrosse692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604 – 1 bis Rue de la Chapelle (+1)448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 605461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 606289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 607 – 6 bis Rue de la Charbonnière451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 608404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 609365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612 – 4 Rue de la Charbonnière285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 614 – 4 bis Rue de la Charbonnière916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 615265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 616 – 5 Rue du Bois Joli1 975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 617 – 16 Rue du Corps Franc687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 618804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 619 – 16 Rue du Corps Franc413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 620 – 14 Rue des Fleurs (+1)968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 – 14 bis Rue des Fleurs822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 623183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 624442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 628200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 630262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 636 – 17 bis Rue de la Vieille Vie1 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 637 – 1 Rue de la Charbonnière2 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 639 – 10 Rue de la Mairie (+1)140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 640 – 8A Rue de la Mairie (+3)590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 643150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645 – 13 bis Grande Rue1 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 646391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 648 – 1 bis Rue de la Charbonnière613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 649666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 650 – 1 bis Rue de la Charbonnière148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652 – 1 bis Rue de la Charbonnière48 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653 – 3 bis Rue du Bois Joli839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 654937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 655 – 19 Rue du Carrosse800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 656 – 19 Rue du Carrosse74 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 657 – 19 Rue du Carrosse3 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 665112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 666128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 667 – 6 Rue des Campenottes893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 670 – 6 Rue des Campenottes701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 672 – 17 Rue des Campenottes524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 674479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 675 – 19 Rue des Campenottes694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 676355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 677 – 19 Rue des Campenottes281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 679595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 680 – 5 Rue de la Chapelle243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 683 – 5 Rue de la Chapelle400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 684 – 8 Rue de la Vieille Vie525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 685 – 5 Rue de la Chapelle83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 686681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 687707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 688807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 689791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69074 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 693 – 17 Rue de la Vieille Vie746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 694351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 695 – 10 Rue des Fleurs200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 696156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 697 – 10 bis Rue des Fleurs387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 699192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 700 – 10 ter Rue des Fleurs1 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)