Section B – Battenans-les-Mines

42 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3041 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3051,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3062,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3072,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3081 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3092,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3102,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3112,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3281 131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3342,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3432,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34411,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3582,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3602,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3622,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3642,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3662,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3682,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3702,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3722,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3742,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3762,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3782,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3802,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3821,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3842,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3862,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3882,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3902,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3922,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3946,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3966,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3986,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4021 114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)