Section A – Bartherans

140 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1968 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 10 Rue des Noisetiers1 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 8 Rue des Noisetiers686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 2 Rue des Noisetiers651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 1 Rue de Vaucenous636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 5 Rue de Vaucenous730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 7 Rue de Vaucenous985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 5 Rue de la Fontaine1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2388 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 1 Rue de la Fontaine2 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 17 Rue de la Fontaine460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 6 Rue de la Fontaine840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31895 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3515 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 14 Rue des Noisetiers510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4708 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47620,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 3 Rue de Vaucenous487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 3 Impasse des Noyers601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 10 Rue de la Fontaine1 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4912 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 1 Impasse du Parterre1 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 2 Rue de Vaucenous1 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 3 Impasse du Parterre1 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 4 Rue des Noisetiers1 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 2 Impasse du Parterre462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 2 Rue de la Fontaine1 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5222 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5243 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5299 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5324 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5332,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5343 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 4 Rue de la Fontaine1 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)