Section D – Avilley

29 parcelles

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Parcelles

Parcelle 110,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1601 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1611 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1621 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1641 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1656 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1811 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1891 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1903 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1913 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1923 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1934 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1952 043 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1991 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2022 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5096 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5109 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 518624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5191 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5201 677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5212 512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)