Section ZD – Amondans

Parcelles

• Parcelle 12 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 6 Rue du Repos1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 4 Rue du Repos1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 1 Rue des Vergers3 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 1 Rue de l'Ecole2 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 2 Rue de l'Ecole1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 2 Rue de la Fontaine160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 10B Place du Village2 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 – 1 Rue Louise Pommery (+1)1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 2 Place du Village2 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 6 Place du Village298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 6 Grande Rue875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 8 Grande Rue1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 10 Grande Rue685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 12 Grande Rue1 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 14 Grande Rue1 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 4 Rue de la Fontaine des Sages790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 2 Rue de la Fontaine des Sages520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 4 Rue de la Fontaine350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 5 Rue Louise Pommery4 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 10A Place du Village274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 3 Grande Rue542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 8 Place du Village885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 2 Rue du Repos99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79 – 2 Grande Rue77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 4 Grande Rue84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 130 – 4 bis Rue des Vergers435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131 – 4 Rue des Vergers1 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 132199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 133 – 4 Place du Village431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 135 – 1 Place du Village168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 136 – 2 Rue des Vergers2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 137 – 2 Rue Choulet442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 138 – 3 Place du Village757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1392 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 140309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141 – 2 Rue Louise Pommery271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142 – 5 Grande Rue (+1)1 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1431 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 144 – 7 Rue Louise Pommery (+1)1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 145 – 1 Rue du Repos2 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 147 – 1 Rue de la Fontaine des Sages2 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 148 – 16 Grande Rue (+1)5 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 149167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).