Section A – Accolans

75 parcelles

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Parcelles

Parcelle 7642 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7656 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7667 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7801 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7815 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7821 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7837 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7841 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7851,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7864 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7871 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7882 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7892 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7903 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7911 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7921 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7938 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7941 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7951 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7961 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7972 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7982 565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7993 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 800640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8018 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8022 795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8043 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8052 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8061 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8071 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8081 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8092 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8102 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8111 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8124 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8131 575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8142 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8158 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8167 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8175 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8182 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8195 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9352 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9367,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9371 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9382 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9391 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9401 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9411 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9423 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9436 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9443 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9453 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9462 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9471 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 948800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 949800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9502 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9525 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9532 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9547 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9554 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9562 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9571 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9581 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9592 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9604 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9611 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9621 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9631 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9642 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9651 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9662 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9934,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)