Section AB – Abbenans

452 parcelles

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Parcelles

Parcelle 44 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 7 Chemin de Chasseigne1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 2 Impasse Derrière l'Eglise290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 17 Rue de la Paix345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 5 Chemin de Chasseigne755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 3 Chemin de Chasseigne390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1 Rue de Goisey345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 2 Rue de Goisey (+3)770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 3 Rue du Chanois545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 3 Chemin de Boulan633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 2 Chemin de Boulan190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 9 Rue du Chanois263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 11 Rue du Chanois175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 13 Rue du Chanois (+1)710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 15 Rue du Chanois635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 17 Rue du Chanois1 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 23 Rue du Chanois177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 21 Rue du Chanois417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 25 Rue du Chanois1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 1 Rue Derriere Chez Cheval675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 6 Rue Derriere Chez Cheval727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 1 Rue du Château1 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 4 Rue de la Boulangerie635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 2 Rue de la Boulangerie675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 21 Rue de la Paix533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 1 Impasse des Glycines (+4)660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 20 Rue de la Paix (+2)775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 1 Rue de Breuzat665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 2 Rue de Breuzat152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 4 Rue de Breuzat565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 7 les Vitres (+1)1 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 10 Rue des Vergers577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 4 Rue des Vergers577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 2 Rue des Vergers545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 1 Rue de la Crochère635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 3 Rue de la Crochère862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 25 Rue de Saint Claude1 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 23 Rue de Saint Claude753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 2 Rue de la Crochère (+1)650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 15 Rue de Saint Claude232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 16 Rue de Saint Claude397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 18 Rue de Saint Claude475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 20 Rue de Saint Claude9 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 12 Rue de Saint Claude166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 6 Rue de Saint Claude367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 2 Rue de Saint Claude503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 16 Rue Basse472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 10 Rue Basse170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 8 Rue Basse100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 5 Rue Basse465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 1 Rue des Noyes708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 7 Rue de Saint Claude980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 18 Rue de la Paix720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 1 Rue de la Boulangerie520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 3 Rue de Saint Claude832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 1 Rue des Rencontres200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 16 Rue de la Paix (+1)868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 14 Rue de la Paix330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 2 Rue des Rencontres295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 10 Rue des Rencontres70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 10 Rue de la Paix412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 4 Rue des Noyes (+1)855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 3 Rue Basse410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 1 Rue Basse573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 1 Rue de la Cabesse452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 2 Rue Basse570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 6 Rue Basse492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 6 Rue des Noyes243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 13 Place de la Liberte570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 4 Rue de Saint Claude275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 6 Rue du Chanois434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 8 Rue du Chanois251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 3 Rue des Noyes285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 4 Rue Basse340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 10 Rue du Chanois672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 8 les Vitres (+1)200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 6 les Vitres (+1)340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 2 Le Paquis (+1)2 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 6 Le Paquis (+1)1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3758 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 4 Le Paquis (+1)1 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 12 Rue de la Paix842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 2 Rue des Noyes652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4007 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 2 Impasse des Pres d’Auvelles1 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 8 Rue des Noyes594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 10 Rue des Noyes814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 3 Rue de la Cabesse508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 4 Rue des Vitres776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 5 Rue du Chanois (+1)872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 14 Rue des Noyes637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 2 Chemin de Chasseigne760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 6 Chemin de Chasseigne557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 11 Rue de Saint Claude186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 9 Rue de Saint Claude224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 1 les Vitres2 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 12 Rue du Chanois558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 19 Rue du Chanois1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 12 Rue Basse (+1)832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 6 Impasse Derrière l'Eglise487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 4 Impasse Derrière l'Eglise215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5412 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 4 Rue Derriere Chez Cheval (+1)2 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 2 Rue des Vitres235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 11 Rue de la Paix285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 23 Rue de la Paix2 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 2 Rue de Breuzat408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 2 Rue de Breuzat140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 3 les Vitres (+1)2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5679 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 9 bis Chemin de Chasseigne545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 5 Chemin de Boulan496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5963 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 19 Rue de Saint Claude710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 21 Rue de Saint Claude1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6013 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 5 Rue de Saint Claude584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6089 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6092 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 10 Rue de Saint Claude828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618 – 8 Rue de Saint Claude706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 12 Rue des Noyes515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 4 Rue de la Cabesse1 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6321 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 8 Rue des Vergers198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 – 6 Rue des Vergers402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 12 Rue des Vitres1 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 10 les Vitres1 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)