Section B – Abbenans

234 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 1 Chemin de Rantercey405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3883 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3903 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4072 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4772 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4783 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4884 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4905 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4913 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5106 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5112 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5184 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5191 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5202 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5215 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5228 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5233 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5245 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5253 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 – 20 Rue du Chanois1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6371 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6382 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6391 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6404 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 – 8 Rue de la Crochère1 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 – 10 Rue de la Crochère (+1)709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8592 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8622 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8651 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8682 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8711 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8721 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9911 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9921 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10122 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10133 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10163 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10174 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10187 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10194 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10202 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11053 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110771,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108266,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11091 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11101 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11664 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1167387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1168148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1169105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1170635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11722 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 – 5 Rue des Noyes1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12041 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1289575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1298483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13051 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13062 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1307970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13081 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13091 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13107 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13121 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13131 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1314736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)