Parcelles
- Parcelle 13 740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 31 705 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 42 550 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 86 060 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 92 380 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 101 740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 111,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 124 170 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 132 620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 148 577 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 153 072 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 165 432 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 171,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 182 045 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 192 640 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 201,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 21 – 78 Impasse des Plaçades564 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 26 – 285 Impasse des Plaçades5 700 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 275 740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 281 500 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 291,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 306 369 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 313 533 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 321 310 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 33133 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 345 110 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 35206 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 3634 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 406 296 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 416 809 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 426 676 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 435 220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 44835 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 451 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 465 414 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 471,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 482,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 491 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 509 010 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 512 150 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 525 912 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 559 340 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 562 368 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 571 402 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 598 412 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 602,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 63 – 669 Allée des Pâques3 870 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 644 820 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 656 130 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 661,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 671,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 682,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 694,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 70502 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 711,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 724 777 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 738 755 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 741,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 758 485 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 761,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 791 763 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 8268 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 8325 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 842 405 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 896 440 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 901,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 917 920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 924 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 942 990 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 953 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 966 810 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 973 955 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 981,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 995 540 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1007 040 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 10137 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1027 730 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1039 162 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1041 428 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 105413 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1067 930 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1079 950 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1088 600 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 109650 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1102 080 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1111,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1121 250 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1131,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1178 692 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1187 504 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1191 750 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1202 900 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1212 939 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1222,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1233 790 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1247 810 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1251 398 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1262 009 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1277 030 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 12819 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1293 447 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1301 875 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 132 – 67 Chemin de Brantôme69 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 133 – 279 Route de la Simonnette1 480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 134230 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 136434 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1371,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1382 850 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1392,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1401,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1411 880 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1444 360 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1452 042 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 146214 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 147145 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 148154 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1491 307 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 150155 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1522 302 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 153798 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1545 375 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1559 720 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1564 298 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 157 – 3792 Route de la Crempse3 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1584 730 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1611,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1622 503 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1631 380 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1641,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1651 645 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 175 – 3732 Route de la Crempse615 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 17655 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 17795 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1794 892 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1807 836 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1814,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1841 238 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1861 360 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 187 – 120 Chemin de Brantôme (+2)544 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 188634 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1891,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 190486 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1911 038 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1923 057 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1934 370 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1941 410 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 19598 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 196272 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1972 390 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 198380 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1992 939 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 200515 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 201 – 186 Chemin de Brantôme1 830 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2021 635 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 203 – 232 Chemin de Brantôme3 245 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 20427 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 205770 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2084 361 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2101 542 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2124 798 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2136 403 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 214 – 16 Allée de la Brugère3 667 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 215319 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2165,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2171,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2181 212 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 219287 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2203 480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2214 930 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2228 286 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2231 294 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 22457 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2251,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 226 – 91 Impasse des Plaçades1 243 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2272 723 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 228882 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2297 842 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 23045 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 231425 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2321 095 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 233550 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2344 432 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 235118 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2361 471 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 23734 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2382 676 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2394 047 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 24017 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 241254 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2426 068 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 24318 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2441 986 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2451,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 24651 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2471,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 24881 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2492,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2502 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2517 206 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2529 844 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2534 407 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2545 443 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Prix de l’immobilier
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)