Section AI – Excideuil

242 parcelles

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Parcelles

Parcelle 55 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 190 Route des Crozes80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 863 Route de Saint-Martin1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 959 Route de Saint-Martin7 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 433 Rue de la Joutade853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 165 Rue des Puits366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 422 Rue de la Joutade640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 249 Rue du Pré de la Font510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 481 Rue de la Joutade318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 503 Rue de la Joutade1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 480 Rue de la Joutade520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 900 Route des Crozes1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 998 Route des Crozes703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 87 Route de la Tour950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 1687 Route de Saint-Martin670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 337 Rue des Puits228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 339 Rue des Puits165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 341 Rue des Puits700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 330 Rue des Puits567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 221 Rue de la Joutade610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 195 Rue de la Joutade1 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 1519 Route de Saint-Martin5 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1405 Route de Saint-Martin1 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 958 Route de Saint-Martin890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1584 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1626 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 1052 Route de Saint-Martin1 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1654 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 206 Route de Theulet2 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 421 Rue de la Joutade216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 1397 Route de Saint-Martin4 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 1371 Route de Saint-Martin970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 800 Route de Saint-Martin1 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 1605 Route de Saint-Martin1 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 1281 Route de Saint-Martin3 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 872 Route de Saint-Martin1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 156 Route des Crozes2 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 405 Route de Saint-Martin1 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 3 Rue des Robiniers1 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 1 Rue des Robiniers1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 8 Rue des Robiniers1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 7 Rue des Robiniers1 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 6 Rue des Robiniers1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 5 Rue des Robiniers1 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 4 Rue des Robiniers1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 574 Route de Saint-Martin1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 1148 Route des Crozes1 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 1280 Route des Crozes1 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 1230 Route des Crozes642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 762 Route de Saint-Martin1 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2579 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2588 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 1186 Route des Crozes1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 1647 Route de Saint-Martin2 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 686 Route de Saint-Martin1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 632 Route de Saint-Martin2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 164 Route des Crozes1 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 462 Rue de la Joutade790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 1040 Route des Crozes1 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2905 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 1 Impasse des Aigrettes5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 3 Impasse des Aigrettes1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3007 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 2 Impasse des Aigrettes3,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 799 Route de Saint-Martin580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 29 Chemin du Grand Chêne2 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 583 Rue de la Joutade2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3106 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3114 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 526 Route de Saint-Martin1 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 615 Route de Saint-Martin5 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3163 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3176 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 229 Rue de la Joutade370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 239 Rue de la Joutade65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 868 Route de Saint-Martin4 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3315 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)