Section BR – Saint-Sulpice-le-Guérétois

261 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 15 Montlevade1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 9 Montlevade2 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 1 Montlevade (+1)3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 10 Montlevade1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 4 Montlevade2 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 2 Montlevade1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 24 Les Sagnes2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 22 Les Sagnes2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1146 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 16 Les Sagnes145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 2 Les Sagnes3,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 3 Allée des Lilas1 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 30 Route de la Marche1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 32 Route de la Marche1 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 3 Les Sagnes480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 5 Les Sagnes580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1467 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1488 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 11 Les Sagnes1 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 13 Les Sagnes1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1555 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1569 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1576 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 3 Chamilloux220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1764 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 5 Chamilloux1 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1806 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1915 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 18 Chamilloux1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 16 Chamilloux150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 14 Chamilloux460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 12 Chamilloux180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 8 Chamilloux (+1)2 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 6 Chamilloux3,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 17 Z.A. Le Monteil Nord2 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2118 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2124 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 29 Z.A. Le Monteil Nord1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 25 Z.A. Le Monteil Nord4 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 23 Z.A. Le Monteil Nord1 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 6 Montlevade940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2234 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 10 Montlevade589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 34 Route de la Marche1 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 38 Route de la Marche1 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 1 Allée des Lilas1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2395 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 6 Les Sagnes885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2494,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 21 Montlevade8,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2816 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 4 Z.A. Le Monteil Nord5 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2984 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 11 Z.A. Le Monteil Nord2 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 11 bis Z.A. Le Monteil Nord3 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 15 Z.A. Le Monteil Nord1 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 13 Z.A. Le Monteil Nord3 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 30 bis Route de la Marche1 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 10 Les Sagnes2 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 12 Les Sagnes2 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 7 Chamilloux918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 1 Les Sagnes1 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 43 Z.A. Le Monteil Nord5 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 8 Les Sagnes1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3295 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 21 Z.A. Le Monteil Nord428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 21 bis Z.A. Le Monteil Nord (+1)1 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 19 Z.A. Le Monteil Nord1 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 19 bis Z.A. Le Monteil Nord1 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 24 Chamilloux3 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 26 Chamilloux3 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3694 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 11 Montlevade271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 13 Montlevade1 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)