Section AB – Saint-Moreil

326 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 14 bis Route de la Font Rabillou4 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 14 Route de la Font Rabillou553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 12 Route de la Font Rabillou554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 8 Route de la Font Rabillou425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 7 Route du Puy425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 6 Route de la Font Rabillou305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Charriere des Banturles416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 1 Rue Martin Nadaud243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 2 Charriere des Banturles186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 4 Charriere des Banturles308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 3 Route du Puy716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 5 Route du Puy182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 3 Rue Martin Nadaud30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Route du Puy130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 1 Route de la Croix Pierre (+1)245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 3 Route de la Croix Pierre42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 5 Route de la Croix Pierre46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 4 Route du Puy97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 10 Route du Puy811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 9 Route de la Croix Pierre348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 15 Route de la Croix Pierre513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 17 Route de la Croix Pierre710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 19 Route de la Croix Pierre (+1)188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 25 Route de la Croix Pierre60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 7 Rue Martin Nadaud415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1 Place de l'Eglise99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 2 Route de la Croix Pierre103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 5 Rue Martin Nadaud651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 11 Place de l'Eglise174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 7 Place de l'Eglise304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 1 Route des Ecoles386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 3 Route des Ecoles500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 2 Route des Ecoles (+1)2 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 22 Rue Martin Nadaud791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 20 Rue Martin Nadaud169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 10 Rue Martin Nadaud59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 8 Rue Martin Nadaud437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 1 Chemin des Paquerettes135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 5 Chemin des Petits Prés153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 3 Chemin des Petits Prés286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 1 Chemin des Petits Prés133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 3 bis Chemin des Paquerettes (+3)736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 5 Route de Bujaleuf186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 7 Route de Bujaleuf183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 9 Route de Bujaleuf372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 1 Chemin du Rocher121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 3 Chemin du Rocher944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 5 Chemin du Rocher441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 7 Chemin du Rocher613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 11 Chemin du Rocher47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 9 Chemin du Rocher916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 13 Chemin du Rocher733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2056 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2074 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 17 Route de Bujaleuf1 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 19 Route de Bujaleuf647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 26 Route de Bujaleuf610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 24 Route de Bujaleuf1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 22 Route de Bujaleuf836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 18 Route de Bujaleuf (+1)650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2293 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 16 Route de Bujaleuf271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 15 Route de Bujaleuf350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 13 Route de Bujaleuf795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 11 Route de Bujaleuf181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 2 Chemin du Rocher173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 12 Route de Bujaleuf369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 14 Route de Bujaleuf1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 10 Route de Bujaleuf245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 8 Route de Bujaleuf141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2574 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2584 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2595 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 4 Route de Bujaleuf1 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 2 Route de Bujaleuf275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1 Route de la Font Rabillou213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 3 Route de la Font Rabillou191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 5 Route de la Font Rabillou251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 7 Route de la Font Rabillou5 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 9 Route de la Font Rabillou1 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2783 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 11 Route de la Font Rabillou1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 13 Route de la Font Rabillou1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 15 Route de la Font Rabillou52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 17 Route de la Font Rabillou2 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 3 Charriere des Banturles272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 9 Route du Puy1 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 7 Route de la Croix Pierre449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 11 Route de la Croix Pierre338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 13 Route de la Croix Pierre237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 8 Route du Puy128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 6 Route de Bujaleuf138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 6 Charriere des Banturles71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 4 Route de la Font Rabillou111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 12 Route du Puy122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 14 Rue Martin Nadaud (+1)291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 18 Rue Martin Nadaud105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3266 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 5 Charriere des Banturles688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 10 Route de la Font Rabillou2 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 23 Route de la Croix Pierre357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 14 Route du Puy4 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3688 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 12 Rue Martin Nadaud207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 2 Rue Martin Nadaud199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 4 Rue Martin Nadaud188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 3 Chemin des Paquerettes232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 4 Route de la Croix Pierre114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 1 bis Place de l'Eglise147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 1 Route de Bujaleuf216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 3 Route de Bujaleuf171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)