Parcelles
- Parcelle 14,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 37 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 41,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 56,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 62,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 74 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 83 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 98 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 112 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 123 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 131 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 152 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 161 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 172,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 181 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 194 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 211 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 22224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 241,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 252 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 265 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 276 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 30830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 311,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 321 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 331 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 356 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 365 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 37330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 383 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 394 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 425 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 435 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 441,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 454 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 464 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 479 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 487 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 49 – 2 Charrières (+1)5 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 502,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 511,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 524 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 53 – 2 la Faurie2 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 55 – 4 la Faurie410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 564 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 58 – 1 Charrières2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 593 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 60 – 6 la Faurie1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 61270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 62 – 8 la Faurie497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 63356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 64306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 65620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 662 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 671 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 681,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 693 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 713 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 721,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 731,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 74900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 754 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 763 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 785 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 791 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 801 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 817 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 824 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 845 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 86 – 2 Puy de la Colomberie1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 871 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 882 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 899 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 906 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 912 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 923 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 935 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 942 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 952 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 967 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 982 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 991,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1002 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 101970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 10245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 10354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1041 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1054 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1071,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1086 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1092 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1103 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1111,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1125 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1138 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1142 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1152 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1162,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1172 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1183 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1205 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1214 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1231 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1248 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1252 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1262 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1272,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1284 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1295 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1303 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1319 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1327 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1339 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1351 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1367 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1371 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 139924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1401 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1416 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1421 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1431 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1441 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1467 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1482 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1491,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1505 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1513 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 152320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 153470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1541 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1551 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 156760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 157230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1582 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1591 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1606 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1613 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1624 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1631 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1646 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1656 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1665 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 167365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1681 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1696 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1703 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1712 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1721,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1733 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1743 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1753 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1763 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1774 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1784 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1793 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1806 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1814 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1824 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 183740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 184840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1854 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 188120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 190160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 191 – 1 la Colomberie (+3)2 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 193 – 12 la Colomberie320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 194375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 195977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 196 – 16 la Colomberie70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 197140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 198118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 199137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 200 – 14 la Colomberie677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 201108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 202600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 204 – 2 Petite Gorce330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2052 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2062 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2082 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2092 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2103 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2114 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2126 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2132 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2143 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2159 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2161 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2171 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2182 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2192 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2204 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2214 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 222880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2231 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2241 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 225510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 226240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2271 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2282 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 230120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2316 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2324 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2332 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2342 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2354 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 236150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2374 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2382 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2393 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2404 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2414 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2424 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2435 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2443 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2455 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2465 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2474 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2483 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2494 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2505 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2516 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 252790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 253480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 254258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 255104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 256253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 257740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2588 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2592 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2602 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2612 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 262738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2649 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2655 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2663 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2673 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2682 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2691 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2703 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2713 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2721 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2733 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 299770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 3671 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 3963 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3972 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3981 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3994 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4001 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4011 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4024 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4032 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4042 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4054 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4062 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4075,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4081 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 4101 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4111,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4121 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 41574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4166 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4179 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4185 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4193,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4202 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 4895 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4901 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4911 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4921,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4932 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4941 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4951 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4962 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4971,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 498640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4992 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5001 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5011,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5021 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5039 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5041,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5069 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5076 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5085 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5093 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5103,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5118 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5121 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5131,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5142 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 515 – 2 les Moulins1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 516 – 4 les Moulins760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 518280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 519950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5201 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5225 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5231,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5249 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 525 – 3 la Barde3 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5261,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5277 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5284 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5291 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5302 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 531 – 2 la Barde1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5326 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 53362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 534 – 1 la Barde (+1)3 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5364 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5371,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5396 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5402 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5419 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5422,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5432,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5445 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5453 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5461,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5474 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5483 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5492 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5505 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5514 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5527 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5531 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5547 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5555 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5563 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5575 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5582,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 559690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5601,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5613 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5625 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5631 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5641 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5653 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5663 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5673 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5682 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5691 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5701 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5711 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5726 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5739 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5747 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5752,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5762 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5772 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5786 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5792 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5804 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5813,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5827 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5831,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5841,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5852 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5863 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5873 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5883 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5892 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5901,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5912 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5921,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5932,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5948 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5954 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5962 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5974 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5983 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5999 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6009 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6017 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6026 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6031,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6043,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6054 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6061,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6079 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6082 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6097 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6101 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6114 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6128 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 613940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6152 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 6197 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6203 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 621210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6221,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6231,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 62464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 62587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 630250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 631410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6323 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6336 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6341 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6352 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 63637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6373 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 638104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 639430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6401 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 643379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 647 – 2 la Colomberie (+1)1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 648410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6492 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 651278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6522 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 653 – 6 les Moulins2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6541,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6562 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 657876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 660593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6611,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6621 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6631 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6642 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6651,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 666706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6673 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6681,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 669905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)