Section AP – Saint-Marc-à-Frongier

Parcelles

• Parcelle 1063,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1081 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1091 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1102 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1117 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1121 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1133 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1144 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1151 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1161,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1175 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1181 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1192 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1211 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122 – 4 Route de Valliere8 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12310,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1434 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1449 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 170195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 172233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 175 – 14 Rue des Ouches142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 176144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 178823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 196315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 197133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 199136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 200 – 10 Rue des Ouches170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 202 – 12 Rue des Ouches447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 203 – 12 Route de Valliere (+1)1 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 204 – 10 Route de Valliere (+1)1 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 206 – 8 Route de Valliere503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 207413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 209146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 210105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 215117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 216146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 217323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 218200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 219380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 222442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 223474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2253 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2262 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2273 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).