Section AH – La Saunière

210 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 411 Rue de La Mazeire3 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 465 Rue de La Mazeire2 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 515 Rue de La Mazeire2 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 549 Rue de La Mazeire232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 567 Rue de La Mazeire852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 601 Rue de La Mazeire1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 585 Rue de La Mazeire64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 54 Impasse de La Mazeire244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 80 Impasse de La Mazeire78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 89 Impasse de La Mazeire352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 87 Impasse de La Mazeire191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 67 Impasse de La Mazeire635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 47 Impasse de La Mazeire925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 34 Impasse de La Mazeire108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 405 Route du Pont1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 903 Rue de La Mazeire472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 911 Rue de La Mazeire380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 851 Rue de La Mazeire786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 825 Rue de La Mazeire403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 841 Rue de La Mazeire1 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 788 Rue de La Mazeire2 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 772 Rue de La Mazeire2 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 742 Rue de La Mazeire2 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 838 Rue de La Mazeire1 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 874 Rue de La Mazeire908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 972 Rue de La Mazeire5 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 155 Route du Pont641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 1015 Rue de La Mazeire1 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 1068 Rue de La Mazeire2 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 166 Route du Pont1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 90 Route du Pont3 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 1122 Rue de La Mazeire2 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 32 Route du Pont2 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 49 Route du Pont2 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1205 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 490 Rue de La Mazeire4 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 282 Rue de La Mazeire1 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 204 Rue de La Mazeire1 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 15 Impasse de La Correspondance2 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 71 Impasse de La Correspondance1 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 105 Impasse de La Correspondance2 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 157 Impasse de La Correspondance4 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 1965 Route d'Aubusson4 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 1991 Route d'Aubusson2 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 2055 Route d'Aubusson2 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 2252 Route d'Aubusson486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 2228 Route d'Aubusson1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 2148 Route d'Aubusson (+1)1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 2120 Route d'Aubusson730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1736 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 11 Rue de La Mazeire1 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 26 Chemin des Côtes3 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 61 Rue de La Mazeire1 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 157 Rue de La Mazeire2 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 187 Rue de La Mazeire1 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 209 Rue de La Mazeire3 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 630 Rue de La Mazeire267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 170 Rue de La Mazeire1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 436 Rue de La Mazeire2 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2044 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 729 Rue de La Mazeire6 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 283 Route du Pont2 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 961 Rue de La Mazeire2 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 271 Rue de La Mazeire933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 337 Rue de La Mazeire888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 1129 Rue de La Mazeire (+1)2 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 123 Route du Pont4 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 819 Rue de La Mazeire1 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 817 Rue de La Mazeire264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 120 Route du Pont1 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)