Section ZI – Sévignac

87 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 9 Le Bignon des Prés4 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 14 La Ville Es Pions600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 20 bis La Villime1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 14 La Ville Marie6 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 21 Le Petit Kerbras1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 15 Le Bignon des Prés2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 20 La Villime8 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 16 La Villime3 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1037 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 11 Le Bignon des Prés2 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 23 Le Petit Kerbras2 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 23 Le Coëthieu1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 19 Le Petit Kerbras7 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1284 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1518 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)