Section YC – Sévignac

169 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 2 Les Jardins (+1)400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 1 Les Jardins240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 7 Les Jardins1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 4 Les Jardins (+2)2 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 6 Les Aulnais720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 10 Les Aulnais600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 12 Les Aulnais1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 5 Les Tertres2 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 2 Les Aulnais1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 34 Lotissement des Camélias1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 36 Lotissement des Camélias1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 30 Lotissement des Camélias1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 28 Lotissement des Camélias928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 13 Lotissement des Camélias1 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 15 Lotissement des Camélias1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1299 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 8 Les Aulnais1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 3 Les Tertres6 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1487 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 22 Lotissement des Camélias (+2)1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15611,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 11 Lotissement des Camélias963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 20 Lotissement des Camélias1 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 9 Lotissement des Camélias1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 19 Lotissement des Camélias1 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 4 Les Aulnais9 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1714,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 2 Nancolet6 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 17 Lotissement des Camélias178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 32 Lotissement des Camélias660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 36 Lotissement les Jardins de Nancolet714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 26 Lotissement les Jardins de Nancolet783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 22 Lotissement les Jardins de Nancolet600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 20 Lotissement les Jardins de Nancolet762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 5 Lotissement les Jardins de Nancolet693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 9 Lotissement les Jardins de Nancolet1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 13 Lotissement les Jardins de Nancolet172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 43 Lotissement les Jardins de Nancolet680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 45 Lotissement les Jardins de Nancolet807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 1 Lotissement les Jardins de Nancolet (+12)3 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 17 Lotissement les Jardins de Nancolet623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 21 Lotissement les Jardins de Nancolet814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 33 Lotissement les Jardins de Nancolet802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 35 Lotissement les Jardins de Nancolet688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 37 Lotissement les Jardins de Nancolet701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 39 Lotissement les Jardins de Nancolet605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 49 Lotissement les Jardins de Nancolet624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 15 Lotissement les Jardins de Nancolet (+4)2 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 6 Lotissement les Jardins de Nancolet1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 10 Lotissement les Jardins de Nancolet885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 2 Lotissement les Jardins de Nancolet (+3)262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 5 La Grande Bichonnais2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2345 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 27 Lotissement les Jardins de Nancolet (+1)1 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 14 Lotissement les Jardins de Nancolet973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 7 La Grande Bichonnais6 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)