Section I – Sévignac

14 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1542 – 12 Lotissement du Clos Taron1 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 – 10 Lotissement du Clos Taron940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544 – 8 Lotissement du Clos Taron1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1545 – 6 Lotissement du Clos Taron653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1546 – 4 Lotissement du Clos Taron848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547 – 2 Lotissement du Clos Taron851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1548 – 1 Lotissement du Clos Taron870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1549 – 3 Lotissement du Clos Taron851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1550 – 5 Lotissement du Clos Taron920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 – 7 Lotissement du Clos Taron839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 – 9 Lotissement du Clos Taron1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 – 15 Lotissement du Clos Taron833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1554 – 13 Lotissement du Clos Taron815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1555 – 11 Lotissement du Clos Taron957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)