Section AC – Vonges

243 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 1 Rue du Cul de Sac1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 9 Rue du Moulin913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 5 Rue du Moulin695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 3 Rue du Moulin475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 10 Route de Dijon394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 1 Rue du Moulin224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 2 Rue du Cul de Sac420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 4 Rue du Cul de Sac327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 6 Rue du Cul de Sac640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 291 m²A (A)
Parcelle 33 – 18 Rue du Potet677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 19 Rue du Potet830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 15 bis Rue du Potet1 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 15 Rue du Potet410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 12 Rue du Potet1 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 4 Rue du Potet247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 2 Rue du Potet960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 1 Route de Pontailler403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 1 Rue de la Glacière438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 4 Rue de la Glacière178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 5 Route de Pontailler109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 7 Route de Pontailler125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 9 Route de Pontailler247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 11 Route de Pontailler200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 13 Route de Pontailler233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 10 Route de Pontailler293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74112 m²UDz5 (U)
Parcelle 75737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Rue de la Vervotte621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 Rue de la Vervotte602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 2 Rue de la Vervotte71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 6 Route de Pontailler362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 2A Route de Pontailler1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 251 Route de Pontailler293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 249 Route de Pontailler257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 5 Rue du Potet (+1)649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 4 Route de Dijon614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 4B Route de Dijon651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 6 Route de Dijon388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 8 Route de Dijon376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 25 Route de Dijon955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 23 Route de Dijon464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 21 Route de Dijon420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 4 Rue des Ecoles211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 11 Rue des Ecoles555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 7 Rue des Ecoles457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 5 Rue des Ecoles245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 3 Rue des Ecoles437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 19 bis Route de Dijon (+1)867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 3 Route de Dijon252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 5 Route de Dijon562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 4 Route de Lamarche407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 6 Route de Lamarche352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 11 Route de Dijon (+3)4 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 6 Rue de la Vervotte172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2443 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 21 Rue du Potet (+1)1 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2864,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 1 Rue du Potet275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 2 bis Rue du Cul de Sac594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 23 Rue du Potet532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 8 Rue du Potet1 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 17 Rue du Potet2 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 8 Rue de la Vervotte113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 6 bis Rue de la Vervotte325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 3 Rue de la Glacière601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 8 Rue des Ecoles (+1)1 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 12 Rue des Ecoles (+2)1 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 15 Rue des Ecoles1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 17 Rue des Ecoles1 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 19 Rue des Ecoles617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 21 Rue des Ecoles586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 23 Rue des Ecoles622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 2 Route de Dijon598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 2 bis Route de Dijon587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 18 Rue des Ecoles925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 4D Route de Dijon827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 7 Rue du Moulin4 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 10 Rue du Moulin910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 7 bis Rue du Moulin217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 2 Rue des Ecoles424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)