Section B – Viévy

770 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 24 Route de Vellerot567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1216 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1265 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1285 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1309 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1324 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1405 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1479 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1495 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1546 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1589 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1626 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1748 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1754 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1977 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2096 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2109 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2146 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2195 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2207 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2213 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2237 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2244 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2265 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2348 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2366 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2383 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2403 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2416 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2559 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2585 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2595 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2605 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2625 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 Rue de la Cave520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2803 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2823 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2869 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2875 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2934 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2967 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2978 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3005 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3033,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3046 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3075 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3085 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 32352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3322,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3361 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3374 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3407 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3501 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3603 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3915 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3964 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3999 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4002 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4014 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4033 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4072 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 41128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4312 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4372 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4401 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4433 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4442 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4452 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4485 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4502,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4527 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4536 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4564 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4573 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4601,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4622 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4677 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4851 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4867 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5182 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5532 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5542 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5552 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5578 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5585 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5612 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5622 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5643 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5754,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7173 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7183 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7193 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7212 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 809 – 10 Rue du Moulin176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 – 1 Rue de la Cave860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8154 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8171 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8181 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8191,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 – 22 Route de Vellerot226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 – 20 Route de Vellerot2 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8261,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8275 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 – 8 Rue du Moulin327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 – 6 Rue du Moulin1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8387 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8403 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8422 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8443 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846 – 12 Rue du Moulin2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)