Section A – Vic-de-Chassenay

113 parcelles

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Parcelles

Parcelle 171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13727,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 4 Grande Rue (+1)206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2533 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 6 Grande Rue (+1)4 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 8 Grande Rue (+1)602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 10 Grande Rue (+1)594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 5 Grande Rue (+1)1 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 3 Rue Grande1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 3 Rue du Chateau de Ménétoy2 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2986 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 2 Ruelle des Jardins594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 2 Rue du Chateau de Ménétoy773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 4 Ruelle des Jardins715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3499 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3575 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3585 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3843,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 9 Grande Rue (+1)441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 7 Grande Rue (+1)1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4005 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4046 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4104 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 4 quater Rue Grande1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 4 ter Rue Grande1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4195 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 3 Rue de la Chapelle508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 1 Rue du Chateau de Ménétoy1 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4253 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)