Section D – Veuvey-sur-Ouche

261 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 16 Rue de la Barre162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 14 Rue de la Barre231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 12 Rue de la Barre189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 8 Rue de la Barre (+1)247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 4 Rue de la Barre295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 2 Rue de la Barre1 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 1 Rue du Haut195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 5 Rue du Haut163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 7 Rue du Haut206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 11 Rue du Haut498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 15 Rue du Haut113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 19 Rue du Haut1 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 21 Rue du Haut93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 23 Rue du Haut260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 25 Rue du Haut233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 27 Rue du Haut343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 3 Rue de la Fontaine480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 14 Rue de la Fontaine305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 12 Rue de la Fontaine113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 8 Rue de la Fontaine300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 2 Rue de la Fontaine323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 36 Rue du Bas56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 34 Rue du Bas506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 24 Rue du Bas315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 22 Rue du Bas158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 20 Rue du Bas112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 16 Rue du Bas78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 14 Rue du Bas298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 12 Rue du Bas595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 8 Rue du Bas695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 8 Place de la Mairie83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 12 bis Place de la Mairie (+1)61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 12 Place de la Mairie96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 16 Place de la Mairie (+1)703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 3 Rue du Bas (+1)402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 7 Rue du Bas194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 11 Rue du Bas353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 14 Rue du Haut97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 10 Rue du Haut80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 6 Rue du Haut541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 1 Rue du Bas (+1)510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 2 Place de la Mairie (+1)253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 4 Rue du Pont109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 1 Rue du Pont3 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 5 Rue du Pont585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 7 Rue du Pont239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2126 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 1 bis Place de l’Eglise407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 16 Rue du Haut162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 6 Rue de la Barre903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 6 bis Rue de la Barre1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 3 Rue du Haut73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 8 Rue du Haut483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 18 Rue de la Barre289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 1 Place de l’Eglise279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)