Section AM – Vanvey

395 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 24 Rue Basse940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 2 Ruelle Saint Andre35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 45 Rue Basse735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 43 Rue Basse842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 41 Rue Basse263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 39 Rue Basse387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 37 Rue Basse623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 22 Rue Basse30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 31 Rue Basse102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 29A Rue Basse514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 15 Rue Basse987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 17 Rue Basse52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 1A Ruelle Saint Jacques53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 8 Rue Basse179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1 Ruelle Saint Pierre67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 14 Rue Basse697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 22 Ruelle du Lavoir69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 5 Chemin Derriere le Village304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2 Ruelle Saint Jacques270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 4 Rue Basse245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 1 Ruelle Saint Augustin70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 4 Ruelle Saint Augustin77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 13 Rue Basse92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 11 Rue Basse66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 1 Ruelle Saint Jean241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 3 Ruelle Saint Jean85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 2 Ruelle Saint Jean677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 4 Ruelle Saint Jean294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 5 Rue Basse157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 3 Rue Basse348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 1 Rue Basse597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 3 Place de la Mairie462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 2 Place de la Mairie1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 6 Rue de la Forge370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 2 Rue Basse128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 3 Rue des Ponts (+1)830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 9 Rue des Ponts1 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 13 Rue des Ponts271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 3 Chemin Derriere le Village473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 4 Chemin Derriere le Village215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 4A Chemin des Vergers (+1)536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 1 Chemin des Vergers441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 1 Rue de la Forge443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 5 Rue de la Forge118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 1 Ruelle de l'Ecole60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 3A Ruelle de l'Ecole98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 3 Rue de la Grand Cour56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 12 Rue de la Grand Cour407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 1 Ruelle de l'Abreuvoir128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 6A Rue de la Grand Cour168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 6 Rue de la Grand Cour81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 4 Rue de la Grand Cour116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 15 Rue de la Forge116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 17 Rue de la Forge161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 14 Rue de la Forge178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 12 Rue de la Forge394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 10 Rue de la Forge124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 8 Rue de la Forge107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 3 Rue du Merdant143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 16 Rue de la Forge915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 25 Rue de la Forge157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 1B Ruelle Bricot226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 23 Rue de la Forge81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 21 Rue de la Forge80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 19 Rue de la Forge508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2474 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2482 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2684 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2697 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 5 Rue des Etangs2 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 3 Rue des Etangs1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 2A Rue des Etangs540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 6 Rue des Etangs2 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 3 Chemin du Clos7 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2962 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 2 Chemin du Clos1 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3025 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 2 Route de Villiers le Duc854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 2A Route de Villiers le Duc723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3487 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 1 Chemin Derriere le Village89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 19 Rue Basse300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 1A Promenade de l’Esplanade1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 1 Ruelle Saint Ambroise124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 18 Rue Basse426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 9 Rue de la Forge (+1)725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 9 Rue du Merdant522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 11 Rue des Ponts351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 8 Rue du Merdant765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 13 Rue de la Forge86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 2 Rue de la Grand Cour257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 20 Rue de la Forge219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 21 Rue des Ponts112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 19 Rue des Ponts67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 4 Chemin des Vergers434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 2 Ruelle Saint Ambroise454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 2A Rue Basse140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 1C Ruelle Bricot126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 27 Rue Basse55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5152 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5222 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 10A Rue de la Forge209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 7 Rue de la Forge442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 27 Rue de la Forge184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 5 Ruelle de l'Ecole359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 4 Rue du Merdant216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 1 Rue des Ponts137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 22 Ruelle Saint Andre164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)