Section AB – Trouhans

393 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 21 Rue Malpertuis530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 19 Rue Malpertuis883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 15 Rue Malpertuis533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 7 Rue Rougeot480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 5 Rue Rougeot310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 6 Rue Rougeot1 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 8 Rue Rougeot603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 6 Rue Malpertuis565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 2 Impasse Camusard (+1)2 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 5 Rue de la Maternelle533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 1 Impasse Camusard490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4 Rue Rougeot1 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 3 Rue de la Maternelle744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 1 Rue de la Maternelle365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 1 Rue Rougeot1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 3 Impasse Salle des Fetes374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 2 Rue Malpertuis148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 3 Rue d'Amont255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 2 Rue de la Maternelle2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 2 Lotissement de l'Ouche1 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 3 Route de Champdôtre231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 2 Rue Basse367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 6 Route de Champdôtre465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 Rue de la Levée (+1)765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 6 Rue Basse1 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 4 Rue de la Levée750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 13 Rue Basse1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 2 Rue Deher765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 5 Rue Boileau316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 6 Rue Deher259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 4 Rue Deher690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 9 Rue Basse350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 7 Rue Basse847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 5 Rue Basse608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 3 Rue Deher958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 5 Rue Deher876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 1 Rue Basse367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 109 Le Village (+1)575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 3 Rue Grégoire94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 7 Rue Deher315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 6 Rue Grégoire657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 4 Rue Grégoire473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Rue Grégoire259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 4 bis Route de Champdôtre430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 1 Place de la Mairie308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 3 Place de la Mairie340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 5 Place de la Mairie545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 11 Rue Deher350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 9 Rue Deher895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 14 Rue du Château1 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 12 Rue du Château432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 6 Rue Dégrange1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 4 Rue Dégrange543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 2 Rue Dégrange1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 8 Rue Deher449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 1 Rue Dégrange525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 5 Rue Dégrange1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 10 Rue du Château1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 8 Rue du Château1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1376 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 6 Rue du Château1 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 4 Rue du Château1 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 2 Rue du Château450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 26 Rue d'Amont168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 28 Rue d'Amont252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 30 Rue d'Amont709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 32 Rue d'Amont468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 34 Rue d'Amont616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 1 Rue du Château2 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 6 Route de Saint-jean-de-losne1 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 8 Route de Saint-jean-de-losne937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 14 Route de Saint-jean-de-losne725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 12 Route de Saint-jean-de-losne609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 10 Route de Saint-jean-de-losne487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 43 Rue d'Amont1 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1747 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 7 Rue Pigniere327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 31 Rue d'Amont443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 29 Rue d'Amont555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 21 Rue d'Amont1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 19 Rue d'Amont722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 17 Rue d'Amont827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 3 Rue Pigniere620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 1 Rue Pigniere392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 12 Rue d'Amont895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 20 Rue d'Amont2 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 22 Rue d'Amont1 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 24 Rue d'Amont1 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2085 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 8 Place de la Mairie2 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 2 Rue d'Amont812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 8 Rue d'Amont786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 2 Route de Meurger1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 11 Rue d'Amont807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 9 Rue d'Amont195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 5 Rue d'Amont462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 1 Rue Malpertuis1 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 3 Rue Malpertuis170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 5 Rue Malpertuis1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 7 Rue Malpertuis1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 11 Rue Basse192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 162 Le Village6 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 16 bis Rue d'Amont (+1)215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 1 Route de Saint-jean-de-losne873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 3 Route de Saint-jean-de-losne (+1)914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 27 Rue d'Amont606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 29 Rue du Château3 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 39 Rue d'Amont1 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 37 Rue d'Amont2 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 1 Impasse Salle des Fetes379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 3 Rue Dégrange841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2864 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 1 Lotissement Entre les Moulins810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 2 Lotissement Entre les Moulins940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 3 Lotissement Entre les Moulins855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 11 Lotissement Entre les Moulins834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 12 Lotissement Entre les Moulins823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 4 Lotissement Entre les Moulins996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 5 Lotissement Entre les Moulins828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 6 Lotissement Entre les Moulins815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 7 Lotissement Entre les Moulins821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 8 Lotissement Entre les Moulins959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 9 Lotissement Entre les Moulins824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 10 Lotissement Entre les Moulins839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 18 Lotissement Entre les Moulins904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 19 Lotissement Entre les Moulins934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 20 Lotissement Entre les Moulins810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 21 Lotissement Entre les Moulins1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 22 Lotissement Entre les Moulins925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 23 Lotissement Entre les Moulins1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 24 Lotissement Entre les Moulins917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 25 Lotissement Entre les Moulins907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 26 Lotissement Entre les Moulins973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 27 Lotissement Entre les Moulins909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 28 Lotissement Entre les Moulins870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 29 Lotissement Entre les Moulins857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 30 Lotissement Entre les Moulins840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 31 Lotissement Entre les Moulins808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 32 Lotissement Entre les Moulins884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3206 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 17 Lotissement Entre les Moulins810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 16 Lotissement Entre les Moulins864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 15 Lotissement Entre les Moulins928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 14 Lotissement Entre les Moulins825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 13 Lotissement Entre les Moulins802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 10 Rue d'Amont1 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 21 Rue du Château1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 1 Rue Boileau1 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 23 Rue du Château1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3484 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 1 Route de Champdôtre1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3534 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 4B Rue Malpertuis202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 3 Rue Rougeot (+1)179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 3C Rue Rougeot136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 3B Rue Rougeot132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 4A Rue Malpertuis297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 3 Lotissement de l'Ouche (+1)404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 1 Lotissement de l'Ouche616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 4 Lotissement de l'Ouche572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 6 Rue de la Levée655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 13 Rue du Château992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 11 Rue du Château902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 9 Rue du Château904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 7 Rue du Château971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4358 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 17 Rue du Château1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 19 Rue du Château1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 4A Place de la Mairie (+1)470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 2 Route de Saint-jean-de-losne269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 4 Route de Saint-jean-de-losne395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 2 bis Route de Meurger1 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 7 Rue d'Amont1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 11 Le Village (+1)1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 2 bis Lotissement de l'Ouche546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 4 Route de Meurger1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 4 bis Route de Meurger1 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 4 ter Route de Meurger1 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 33 Rue d'Amont138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 15 Rue du Château1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4884 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 35 Rue d'Amont60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 35 bis Rue d'Amont1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 10 Place de la Mairie572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4957 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 27 bis Rue du Château751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 15 Rue d'Amont906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 41B Rue d'Amont207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5182 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5231 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5246 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)