Section A – Soussey-sur-Brionne

727 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3014 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1094 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1107 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1696 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1715 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1794 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1804 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1854,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1905 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1926,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2006 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2056 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2094 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2108 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2118 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2139 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2149 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2155 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2168 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 17 Route de Soussey152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2543 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2553 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2583 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2597 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2614 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2746 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2775 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2788 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2796,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2833 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2848 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2864 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2897 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2908 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2944 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2957 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3004 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3074 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3084 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3105 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3115 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3181 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3241,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3256 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3283 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3582,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3593 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3612 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3672 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3853 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4252 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4285 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4295 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4382 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4403 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4428 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4434 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 446990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 450463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4523 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4549 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4564 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4573 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4589 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4602,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4626 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4634 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4694,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4703 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4762 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4794 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4832,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5192 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5361,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5405 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6872,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6901 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6912,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6924 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6934 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6944 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6951 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6975 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6982 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6998 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7008 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7014 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7022 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7032 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7042 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7058 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7065 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7081 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7118 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7131 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7141 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7151 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7661 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7674,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7703 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 – 1 Ferme de l’Epinoy8 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7744 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7863 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7871,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789 – 7 Route de Soussey846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7926 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 795 – 21 Route de Soussey1 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)