Section E – Soissons-sur-Nacey

376 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4 – 34 Rue d'Auxonne875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 20 Rue de Flammerans581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 26 Rue de Flammerans892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 33 Chemin des Vannets402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 20 Chemin des Vannets478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 36 Rue de Flammerans1 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 29 Rue de Flammerans (+2)974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 27 Rue de Flammerans1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 15 Rue de Flammerans1 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 11 Rue de Flammerans1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 12 Rue de Flammerans783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 10 Rue de Flammerans347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 8 bis Rue de Flammerans45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 6 Rue de Flammerans791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 4 Rue de Flammerans968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 2 Rue de Flammerans877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1 Rue du Bourg1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 3 Rue du Bourg845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 5 Rue du Bourg880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 9 Rue du Bourg735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 15 Rue du Bourg587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 17 Rue du Bourg647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 21 Rue du Bourg1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 23 Rue du Bourg470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 3 Rue des Cailloux331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 5 Rue des Cailloux560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 11 Impasse des Cerisiers834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 9 Impasse des Cerisiers680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 11 Rue des Cailloux1 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 17 Rue des Cailloux638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 21 Rue du Moulin1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 2 Impasse des Cerisiers (+1)820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 25 Rue du Moulin685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 4 Impasse des Cerisiers555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 6 Impasse des Cerisiers650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 8 Impasse des Cerisiers865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 1 Rue de la Clavière978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 17 Rue du Moulin448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 15 Rue du Moulin620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 11 Rue du Moulin1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 5 Rue du Moulin458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2209 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 2 Rue Chevillard835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 4 Rue Chevillard815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 6 Rue Chevillard353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 10 Rue Chevillard794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 12 Rue Chevillard488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 14 Rue Chevillard1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 7 Rue Chevillard549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 22 Rue du Bourg669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 20 Rue du Bourg556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 16 Rue du Bourg278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 5 Rue Chevillard855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 3 Rue Chevillard567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 1 Rue Chevillard1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 12 Rue du Bourg815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 10 Rue du Bourg1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 8 Rue du Bourg833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 1 Place de la Mairie810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 3 Place de la Mairie (+1)609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 3 Rue de Poiseul743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 6 Rue du Bourg730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 4 Rue du Bourg832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 1 Rue de Poiseul827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 4 Rue de Poiseul805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 1 Rue de Flammerans700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 8 Rue de Poiseul665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 14 Rue de Poiseul430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 2 Rue du Nacey600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 4 Rue du Nacey717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 6 Rue du Nacey383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 3 Rue de Flammerans1 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 7 Rue de Flammerans805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 28 Rue de Flammerans650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 8 Rue de Flammerans709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 8 Rue de la Velle599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 8 Rue du Nacey1 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 9 Rue du Moulin294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 7 Rue du Moulin648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 14 Rue du Bourg806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 1 Chemin des Vannets1 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 30 Rue d'Auxonne287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3582 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 10 Rue de Poiseul1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 13 Rue du Bourg668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 42 Rue de la Velle1 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 40 Rue de la Velle959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 38 Rue de la Velle963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 36 Rue de la Velle1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 34 Rue de la Velle1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 32 Rue de la Velle1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 30 Rue de la Velle1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 28 Rue de la Velle1 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 2 Rue de la Velle503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 23 Rue de Flammerans914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 24 Rue de la Velle7 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 17 Rue de Flammerans4 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 21 Rue de Flammerans544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 14 Rue de Flammerans774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 23 Rue du Moulin711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 31 Chemin des Vannets987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 20 Rue de Poiseul344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 15 Impasse des Cerisiers2 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 32 Rue de Flammerans1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4573 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 19 bis Rue du Bourg480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 19 Rue du Bourg632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4653 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 29 Rue du Moulin559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 13 Impasse des Cerisiers2 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 2 Rue des Cailloux939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 7 Rue de la Velle2 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 9 Rue de la Velle2 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 11 Rue de la Velle1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 10 Rue de la Velle849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 13 Rue de Flammerans109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 4 Impasse du Chateau d’Eau442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 2 Impasse du Chateau d’Eau364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 5 Rue de la Velle1 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5023 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 1 Rue de la Velle1 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 16 Rue de Flammerans2 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 13 Rue de la Velle290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 17 Rue de la Velle222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 19 Rue de la Velle210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 23 Rue de la Velle199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 25 Rue de la Velle196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 21 Rue de la Velle622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 27 Rue de la Velle693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 22D Rue de la Velle1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 22C Rue de la Velle202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 22B Rue de la Velle401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 36 Rue d'Auxonne2 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5622 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5631 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 18 Rue Chevillard1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 4 Rue des Cailloux1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 16 Rue Chevillard824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 1 bis Rue Chevillard798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5751 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 20 Rue de la Velle535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5813 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 22A Rue de la Velle653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 22 Rue de la Velle656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 3A Rue de la Velle621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 3 Rue de la Velle212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 3 Impasse des Cerisiers905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 6 Impasse du Chateau d’Eau556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6142 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)