Section ZK – Seigny

71 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1516,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 2 Route de Dijon655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1136 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11812,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1199,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1257,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 1 Vieux Chemin1 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)