Section AK – Seigny

265 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 4 Rue Bouthier656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 2 Rue Bouthier187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 2 Grande Rue9 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 2 Grande Rue1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 4 Rue Pertueux435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 2 Rue Pertueux565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 8 Rue Vaudin487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 6 Rue Vaudin175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 4 Rue Vaudin1 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 3 Rue de l'Eglise285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 2 Rue Vaudin292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 1 Rue de l'Eglise1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 3 bis Grande Rue44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 4 Grande Rue245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Rue Bouthier325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 10 Grande Rue813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 12 Grande Rue128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 14 Grande Rue462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 7 Grande Rue1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 9 Grande Rue587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 11 Grande Rue93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 10 Rue Jean des Boeufs372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 4 Rue Haute51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 6 Rue Haute77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 2B Rue Jean des Boeufs150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 2 Rue de l'Eglise400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 6 Rue de l'Eglise152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 10 Rue de l'Eglise205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 12 Rue de l'Eglise243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 15 Rue Haute485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 11 Rue Haute512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 13 Rue Haute540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 14 Rue Haute1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 2 Rue de la Maison Rigogne76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 10 Rue Haute334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 8 Rue Haute248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2218 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 1 Rue Jean des Boeufs2 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2313 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 17 Grande Rue595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 19 Grande Rue421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 29 Grande Rue664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 23 Grande Rue550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 27 Grande Rue322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 28 Grande Rue444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 26 Grande Rue263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 24 Grande Rue178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 22 Grande Rue228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 20 Grande Rue573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 18 Grande Rue217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 12 Rue Bouthier803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 10 Rue Bouthier108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 8 Rue Bouthier224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 6 Rue Bouthier302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 25 Grande Rue121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 1 Route de Dijon253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 8 Grande Rue209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 6 Grande Rue189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 3 bis Grande Rue1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 5 Rue de l'Eglise985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 3 Rue Haute348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 3 Grande Rue90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 3 Grande Rue365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3702 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 2 Rue Haute204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 1 Grande Rue351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3994 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 5 Grande Rue182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 5 Grande Rue140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 9 Grande Rue781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 8 Rue Jean des Boeufs275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4254 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 5 Rue Haute526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 6 bis Rue Jean des Boeufs139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 3 bis Grande Rue (+1)977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 1 Rue Haute1 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4568 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 11 Rue Jean des Boeufs505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4589 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 3 ter Grande Rue3 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4629 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4671 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4682 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 1 Impasse des Chenevières974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 3 Impasse des Chenevières1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 5 Impasse des Chenevières1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 2 Impasse des Chenevières751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 3 ter Grande Rue178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 4 Impasse des Chenevières786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)