Section AB – Savoisy

306 parcelles

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Parcelles

Parcelle 10 – 16 Rue de l’Eglise1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 14 Rue de l’Eglise638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 4 Rue du Marquis933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 2 Rue du Marquis1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 15 Rue de l’Eglise77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 10 Rue de l’Eglise738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 8 Rue de l’Eglise200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 6 Rue de l’Eglise615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1 Rue du Cimetière (+1)945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 7 Rue du Cimetière628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 3 Rue de Richebourg2 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 5 Rue de Richebourg502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 2 Rue de la Batelotte1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 6 Rue de Richebourg62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 6 Rue de Richebourg996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 7 Rue de l’Euche750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 5 Rue de l’Euche1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 4 Rue de Richebourg236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 2 Rue de Richebourg650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 Rue de Richebourg903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 1 Rue de Richebourg622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 2 Rue de l’Eglise203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 2 Rue de l’Euche660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 2 Rue du Château665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 13 Rue du Château525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 10 Rue du Bal850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 8 Rue du Bal42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 11 Rue du Château495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 7 Rue du Château (+1)121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 5 Rue du Château80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 3 Rue du Château46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 4 Rue du Bal393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 1 Rue du Château154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 2 bis Rue de l’Euche283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Rue du Bal90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 3 Rue du Bal106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 1 Rue de Montbard100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 4 Rue de l’Euche615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 6 Rue de l’Euche256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 11 Rue de la Batelotte1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 5 Rue de Montbard847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 13 Rue de la Batelotte129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 3 Rue de Montbard230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 7 Rue de Montbard938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 15 Rue de Montbard932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 8 Rue de Montbard313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 6 Rue de Montbard158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 6 Rue de Montbard91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 4 Rue de Montbard420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 1 Rue de Verdonnet1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 5 Rue de Verdonnet738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 7 Rue de Verdonnet231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 4 Rue de Verdonnet725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 5 Rue Caron Quenille2 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 12 Rue du Four340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 10 Rue du Four847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 6 Rue du Four670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 4 Rue du Four608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 9 Rue Caron Quenille325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 19 Grande Rue1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 17 Grande Rue410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 9 Grande Rue520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 7 Grande Rue470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 2 Rue du Four748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 1 Grande Rue65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 1 Rue de l’Eglise355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 2 Grande Rue229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 6 Grande Rue1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 3 Rue de l’Eglise713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 11 Rue de l’Eglise (+1)630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2246 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 8 Grande Rue487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 1 Rue Caron Quenille555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 12 Rue de l’Eglise1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 12 Rue de l’Eglise58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 4 Grande Rue301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 16 Grande Rue329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 5 Grande Rue1 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 3 Grande Rue115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 3 Grande Rue55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 3 bis Rue du Cimetière128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 1 Rue du Bal282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 3 Rue Caron Quenille691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 11 Grande Rue478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 18 Rue de l’Eglise129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 13 Rue Caron Quenille85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 11 Rue Caron Quenille699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 6 Rue de Montbard117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 2 bis Rue de Verdonnet678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 2 Rue de Verdonnet1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 15 Rue de l’Eglise71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 4 Grande Rue58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 2 Rue Caron Quenille (+1)720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 5 Rue de l’Eglise628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 11 Rue de Richebourg363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 9 Rue de Richebourg218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 7 Rue de Richebourg1 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 4 Rue de la Batelotte1 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 7 Rue de l’Eglise94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 9 Rue de l’Eglise24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 5 Rue du Bal632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 5 Rue du Bal85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 11 Rue de Montbard1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 9 Rue de Montbard202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 7 Rue de la Batelotte687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 9 Rue de la Batelotte1 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 7 Rue Caron Quenille1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 14 Grande Rue349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 12 Grande Rue61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 1 Rue du Marquis5 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3604 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 9 Rue de l’Eglise1 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 3 Rue de l’Euche956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 17 Rue Caron Quenille1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 1 bis Rue du Bal703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 3 Rue de la Batelotte911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 5 Rue de la Batelotte244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 1 Rue de la Batelotte2 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 13 Grande Rue848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 3 Rue de Verdonnet1 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 5 Rue du Cimetière766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 10 Grande Rue1 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 8 Grande Rue58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 20 Grande Rue554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 18 Grande Rue155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 2 Rue du Cimetière (+1)551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 16 Grande Rue324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 9 Rue du Cimetière1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 4 Rue de l’Eglise673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4087 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 15 Rue Caron Quenille5 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 2 bis Rue du Marquis23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 15 Grande Rue752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 2 bis Rue du Marquis1 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 1 Rue de l’Euche772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 4 Rue du Château2 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)