Section A – Saint-Euphrône

254 parcelles

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Parcelles

Parcelle 59 – 25 Rue de la Fontaine460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 20 Route de Villenotte4 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 2 Route de Massène1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1484 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 35 Route de Marigny1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 31 Route de Marigny625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 29 Route de Marigny615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 27 Route de Marigny750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 25 Route de Marigny695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 19 Route de Marigny710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 13 Route de Marigny1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 5 Route de Marigny1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 1 Route de Marigny1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 11 Route de Marigny505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 4 Route de Marigny685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 2 Route de Marigny708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 19 Place de la Mairie468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 19 Place de la Mairie1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 1 Place de la Mairie (+2)610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 3 Place de la Mairie (+1)2 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 5 Place de la Mairie435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 7 Place de la Mairie915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 9 Place de la Mairie500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 2 Rue de la Fontaine175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 1 Rue de la Fontaine501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 11 Place de la Mairie362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 4 Route de Villenotte210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 13 bis Rue de la Fontaine2 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 13 Rue de la Fontaine108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 10 Rue de la Fontaine (+1)650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 15 Rue de la Fontaine1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2885 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 17 Rue de la Fontaine1 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 26 Rue de la Fontaine539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 28 Rue de la Fontaine540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 21 Rue de la Fontaine1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 19 Rue de la Fontaine48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 3 Route de Marigny162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3276 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 6 Route de Villenotte1 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 9 Rue de la Fontaine80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 5 Rue de la Fontaine67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 6 Rue de la Fontaine29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 8 Rue de la Fontaine50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 10 Route de Villenotte1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 12 Route de Villenotte1 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 33 Route de Marigny2 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 32 Rue de la Fontaine1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 4 bis Route de Marigny751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 19 Rue de la Fontaine437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 8 Route de Villenotte971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 3 Route de Massène1 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 18 Route de Villenotte640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 16 Route de Villenotte1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 15 bis Rue du Vieux Pont1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 34 Rue de la Fontaine93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 4 Route de Massène1 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 23 Route de Marigny5 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 14 Route de Villenotte3 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 5 Route de Massène1 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 17 Rue du Vieux Pont4 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 2 Route de Villenotte1 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 15 Place de la Mairie1 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 6 Route de Massène100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 33B Route de Marigny1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 3 Rue de la Fontaine (+1)735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5069 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 33 Route de Marigny359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 28 bis Rue de la Fontaine1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 28 ter Rue de la Fontaine959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 9 Route de Marigny793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 14 Route de Marigny673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 33B Route de Marigny793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 33A Route de Marigny1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 8 bis Route de Villenotte755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 33 ter Route de Marigny703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 17 Route de Marigny699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)