Section ZB – Saint-Broing-les-Moines

100 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 15 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 23 Rue Mignois6 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 4 Voie de la Chapelle3 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 9 Route de la Piscine2 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2044 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2068 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2075 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2167 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 4 Chemin du Vieux Moulin1 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2214 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2223 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2283 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)