Section F – Saint-Broing-les-Moines

196 parcelles

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Parcelles

Parcelle 331 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 1 la Bergerie (+2)8,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27211,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2746 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2765,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2798 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3339 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3358 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4148 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4477 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4482 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4494,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4502 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4514 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45211,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4545 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4897 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5123 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5185 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52534,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5664 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56719,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614104,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6166 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6184 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6199 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6208,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6213 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6222,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6233,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6243 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6261,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6272 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6289 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62911,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6302,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6344 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6363 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6378,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6392 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6403 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6422,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64337,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64415,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6458 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6468,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64712,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6482,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6496 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6511,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6526 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6542 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6593 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6622,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66758,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8013 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8023 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8056 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8082 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8091 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8112 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8121 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8133 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8148 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8155 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8172 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8206 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8215 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 – 1 Ferme de Villarnon771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8231 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8255,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82663,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)