Section E – Saint-Broing-les-Moines

Parcelles

• Parcelle 1275 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1286 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1309 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1317 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1321 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1335 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1341,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1353 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1363 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1372 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1381 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3075,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3081 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3094 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3101 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3131 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3141 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3151 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 316779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3173 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3182 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3192 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3222 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3242 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3253 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3262 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3721 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 375740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3762 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3771,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3781 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3797 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3807 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3811,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3824 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3831 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3841 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3851 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 386195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 387212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3881 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3891 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3923 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3934 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 396150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3983 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5021 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5031 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5042 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5052 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 506100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5072 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5084 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5091 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5104 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5112,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).