Section B – Saint-Broing-les-Moines

55 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1572,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15849,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16027,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1647 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1685 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17418,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3099 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31412,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31530,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3235 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3355 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3368 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3434 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3476 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5016 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5024 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5044 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5053 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5075 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5083 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5122 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51511,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)