Section A – Rouvres-sous-Meilly

213 parcelles

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Parcelles

Parcelle 25303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 7 Rue Saint Agnan190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 11 Rue Saint Agnan288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 13 Rue Saint Agnan537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1 Rue de la Rigole942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 1 Allée des Noyers99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 1A Allée des Noyers (+3)473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 3 Allée des Noyers340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 11 Allée des Noyers (+1)705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 23 Allée des Noyers100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 23A Allée des Noyers (+3)1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 25 Allée des Noyers146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 2 Rue des Cerisiers (+1)430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 2 Allée des Noyers4 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 2 Terreau de Saint-agnan69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 39 Allée des Platanes433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 1 Place Jeanne Rozerot60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 7 Rue 994479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 1 Rue 9941 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 3 Allée des Platanes160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 2B Allée des Platanes670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 11 Rue 99494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 5 Rue de Vandenesse874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 19 Allée des Noyers96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5601 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5633 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 5 Allée des Noyers274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 3 Rue de la Rigole360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 7 Rue de Vandenesse195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 25H Allée des Noyers507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 25A Allée des Noyers (+3)1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6171 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6221 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 4 Place Jeanne Rozerot889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 2 Place Jeanne Rozerot158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640 – 3 Place Jeanne Rozerot266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 9 Rue 994899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 – 3D Rue Traversiére299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 1 Rue Traversiére596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6601,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)