Section AI – La Roche-en-Brenil

281 parcelles

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Parcelles

Parcelle 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 32 Route de Lyon168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 28 Route de Lyon238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 22 Route de Lyon (+1)66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 20 Route de Lyon56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 18 Route de Lyon383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 10 Route de Lyon172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 8 Route de Lyon83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 6 Route de Lyon497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 4 Route de Lyon144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 1 Route de Lyon917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 5 Route de Lyon448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 9 Route de Lyon1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 11 Route de Lyon283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 15 Route de Lyon512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 17 Route de Lyon478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 15 Route de Lyon (+1)140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 Place de la Danse145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 3 Place de la Danse167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 5 Place de la Danse (+1)520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 9 Place de la Danse128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 11 Place de la Danse61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Rue des Etangs177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 3 Rue des Etangs278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 5 Rue des Etangs97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 11 Rue des Etangs858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 4 Rue des Etangs375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 4 Rue des Etangs143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 4 Rue des Etangs385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Rue des Etangs485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 15 Place de la Danse257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 17 Place de la Danse920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 21 Route de Lyon248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 23 Route de Lyon1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 2 Chemin des Bouchots51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 2 Chemin des Bouchots188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 11 Chemin des Bouchots1 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 7 Chemin des Bouchots500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 31 Route de Lyon715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 1 Chemin de Montmillien585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 3 Chemin de Montmillien450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1616 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 68 Route de Lyon863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 60 Route de Lyon327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 1 Place de l'église787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 56 Route de Lyon325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 54 Route de Lyon400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 44 Route de Lyon (+1)155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 42 Route de Lyon220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 40 Route de Lyon38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 38 Route de Lyon107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 2 Ruelle de l'église163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 4 Ruelle de l'église475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 8 Place de l'église310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 10 Place de l'église100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 2 Rue Jean-Charles de Montalembert943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 33 Route de Lyon903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 1 Rue Jean-Charles de Montalembert120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 58 Route de Lyon101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 9 Chemin des Bouchots2 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 25 Route de Lyon533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 10 Rue des Etangs2 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 1 Chemin de Romeneau2 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 52 Place des Anciens Combattants148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 7 Rue des Etangs232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 12 Rue des Etangs163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 26 Route de Lyon257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 30 Route de Lyon224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 48 Place des Anciens Combattants97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 50 Place des Anciens Combattants110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 3 Ruelle de l'église56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 62 Route de Lyon722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 12 Chemin des Bouchots1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 24 Chemin des Bouchots1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 26 Chemin des Bouchots2 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2963 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 14 Chemin des Bouchots1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 22 Chemin des Bouchots1 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3163,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 9 Rue des Etangs455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 24 Route de Lyon280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 8 Chemin des Bouchots203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 8 Chemin des Bouchots3 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 20 Chemin des Bouchots1 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 18 Chemin des Bouchots1 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 16 Chemin des Bouchots1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 37 Route de Lyon920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3436 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 1 Chemin de Romeneau2 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 16 Route de Lyon376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 14 Route de Lyon77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 10 Chemin des Bouchots1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 1 Chemin des Bouchots118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3584 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 7 Rue Parot277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 9 Rue Parot363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 11 Rue Parot411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 15 Rue Parot608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 7 Rue Parot114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 2 Rue des Ecoles3 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 6 Rue des Etangs1 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)