Section D – Quemigny-sur-Seine

87 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2591 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 1 la Roche26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 2 la Roche (+1)570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2924 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2962 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3173 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3205 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3225 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 6 la Roche (+1)2 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3508 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 2 Nuisement (+1)229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5699 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)