Section C – Quemigny-sur-Seine

14 parcelles

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Parcelles

Parcelle 248135,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2495 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2508,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25120,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3035 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3078 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34564,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)