Section A – Quemigny-sur-Seine

73 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4603 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4623 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4688 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4763 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4945 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5013,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5233,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5662,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 1 Pont de Cosne233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 3 Pont de Cosne229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 2 Pont de Cosne1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 4 Cosne (+1)91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 4 Pont de Cosne872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5901 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 4 bis Pont de Cosne5 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)